Arrêté du 18 novembre 2004 relatif à l'entretien des installations d'ascenseurs

Version INITIALE

NOR : LOGU0411016A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/11/18/LOGU0411016A/jo/article_annexe1

Texte n°23

Annexe


A N N E X E
LISTE DES OPÉRATIONS MINIMALES D'ENTRETIEN ET FRÉQUENCES MINIMALES DE VÉRIFICATION
(ASCENSEURS ÉLECTRIQUES ET HYDRAULIQUES)


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 277 du 28/11/2004 texte numéro 23


Nota. - Pour les lignes non cochées, la fréquence est laissée à l'appréciation des contractants.