Article 1
Le règlement du stud-book du trait ardennais figurant en annexe au présent arrêté est approuvé.
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : AGRF0301412A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/6/27/AGRF0301412A/jo/article_1
Texte n°13
Le règlement du stud-book du trait ardennais figurant en annexe au présent arrêté est approuvé.
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