Arrêté du 21 janvier 2003 modifiant l'arrêté du 10 février 1989 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans les céréales

Version INITIALE

NOR : AGRG0300305A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/1/21/AGRG0300305A/jo/article_annexe1

Texte n°23

Annexe


A N N E X E
LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES CÉRÉALES
A. - Modifications à l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 53 du 04/03/2003 page 3796 à 3797





B. - Ajouts à l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 53 du 04/03/2003 page 3796 à 3797