Article 10
Est rectifié ainsi qu'il suit l'article 1er de l'arrêté du 28 mars 2002, pour la variété de tournesol Aurasol :
Dans la colonne « Dénomination » :
Au lieu de : « Aurasol », lire : « Orasole ».
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : AGRP0300549A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/3/10/AGRP0300549A/jo/article_10
Texte n°40
Est rectifié ainsi qu'il suit l'article 1er de l'arrêté du 28 mars 2002, pour la variété de tournesol Aurasol :
Dans la colonne « Dénomination » :
Au lieu de : « Aurasol », lire : « Orasole ».
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