Article 2
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à l'année scolaire 2002-2003.
Arrêté du 17 avril 2002 fixant le thème des travaux d'initiative personnelle encadrés en mathématique et physique (MP), physique et chimie (PC), physique et sciences de l'ingénieur (PSI), physique et technologie (PT), technologie et sciences industrielles (TSI), technologie, physique et chimie (TPC) et biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST) pour l'année 2002-2003
NOR : MENS0200993A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/4/17/MENS0200993A/jo/article_2
Texte n°41