Arrêté du 24 avril 2003 modifiant l'arrêté du 13 juin 2002 portant homologation du circuit de vitesse de Magny-Cours (Nièvre)

Version INITIALE

NOR : INTD0300233A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/4/24/INTD0300233A/jo/article_1

Texte n°4

Article 1


Le circuit de vitesse de Magny-Cours, dans sa nouvelle configuration, tel que décrit dans le plan de masse ci-annexé (1), est homologué jusqu'au 13 juin 2006, pour toutes catégories de véhicules, sous réserve, pour les véhicules de formule 1, de la réalisation des prescriptions émises par la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse lors de sa visite du 17 avril 2003.