Arrêté du 27 octobre 2004 portant désignation du site Natura 2000 lac de Grand-Lieu (zone de protection spéciale)

Version INITIALE

NOR : DEVN0430364A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/10/27/DEVN0430364A/jo/article_2

Texte n°53

Article 2


La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 lac de Grand-Lieu » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture de la Loire-Atlantique, à la direction régionale de l'environnement des Pays de la Loire et à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.