Arrêté du 3 mai 2005 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon)

Version INITIALE

NOR : AGRP0501189A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/5/3/AGRP0501189A/jo/article_1

Texte n°178

Article 1


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 126 du 01/06/2005 texte numéro 178