L'article 3 de l'arrêté du 9 juin 1989 relatif à l'organisation de la direction générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au deuxième alinéa, les mots : « le département du personnel » sont remplacés par les mots : « le département des ressources humaines » ;
2° Le quatrième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« Le département des ressources humaines propose et applique les orientations de la politique et de la gestion de personnel de l'INSEE, élabore et met en oeuvre les actions de mise en valeur des ressources humaines, de formation des personnels et d'information interne. »