Arrêté du 1er juin 2007 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon)

Version INITIALE

NOR : AGRP0755342A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2007/6/1/AGRP0755342A/jo/article_1

Texte n°19

Article 1


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :




Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 138 du 16/06/2007 texte numéro 19