Article 1
Le préfet du Doubs est désigné préfet coordonnateur du site Natura 2000 « vallée du Lison » (zone de protection spéciale FR 4312011) dans les départements suivants :
Doubs ;
Jura.
République
Française
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NOR : DEVN0750097A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2007/3/28/DEVN0750097A/jo/article_1
Texte n°1
Le préfet du Doubs est désigné préfet coordonnateur du site Natura 2000 « vallée du Lison » (zone de protection spéciale FR 4312011) dans les départements suivants :
Doubs ;
Jura.
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