Arrêté du 15 octobre 2007 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères)

Version INITIALE

NOR : AGRP0767430A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2007/10/15/AGRP0767430A/jo/article_4

Texte n°16

Article 4


Est modifié ainsi qu'il suit l'article 9 de l'arrêté du 13 juillet 2007 susvisé, pour la variété Cigal :
Dans la colonne « Espèce », lire : « Haricot nain », au lieu de : « Courgette » pour la variété Cigal.
Est supprimé en conséquence la référence à l'arrêté du 13 décembre 2000 pour la variété de courgette « Cigal ».
Est modifié en conséquence ainsi qu'il suit la référence à l'arrêté du 15 juillet 2004 :
Lire : « arrêté du 15 juillet 2004 pour les variétés Cigal, Forevert, Orkal, Reva, Royal, Sorial, Tonivert, Velsat, Verdelys »,
Au lieu de : « arrêté du 15 juillet 2004 pour les variétés Forevert, Orkal, Reva, Royal, Sorial, Tonivert, Velsat, Verdelys ».