Article 17
La sous-direction de la vie associative comprend :
- le bureau du développement et du soutien à la vie associative ;
- le bureau de la promotion de l'engagement bénévole et volontaire.
Arrêté du 30 décembre 2005 portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
NOR : MJSK0570269A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/12/30/MJSK0570269A/jo/article_17
Texte n°48