Arrêté du 26 novembre 2002 relatif à la liste des sportifs de haut niveau

Version INITIALE

NOR : SPRK0270347A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/11/26/SPRK0270347A/jo/article_1

Texte n°49

Article 1


A compter du 1er octobre 2002, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises de basket-ball, boxe, bowling, gymnastique, handball, judo et natation.