Annexe
TABLEAU ANNEXE
NOMBRE DE VÉHICULES ADMIS À PARTICIPER AUX ÉPREUVES
SUR LE CIRCUIT DE VITESSE DE LEDENON (GARD)
(Piste de 3,150 km)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 93 du 19/04/2003 page 6986 à 6987
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : INTD0300227A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/4/18/INTD0300227A/jo/article_annexe1
Texte n°7
TABLEAU ANNEXE
NOMBRE DE VÉHICULES ADMIS À PARTICIPER AUX ÉPREUVES
SUR LE CIRCUIT DE VITESSE DE LEDENON (GARD)
(Piste de 3,150 km)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 93 du 19/04/2003 page 6986 à 6987
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