Décision n° 2002-432 du 27 février 2002 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association RCF 63 pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF 63

Version INITIALE

NOR : CSAX0201432S

Texte n°9

Annexe


A N N E X E I (*)


Zone de planification : Ambert.
Fréquence : 101,5 MHz.
Site d'émission : lieudit La Visseyre, 63990 Job.
Altitude du site : 938 mètres.
Altitude de l'antenne : 955 mètres.
Puissance (PAR) : 200 W.
Contraintes : 10 W dans le secteur d'azimut 250°/320°.

(*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale.


A N N E X E I I (*)


Zone de planification : Clermont-Ferrand.
Fréquence : 91,60 MHz.
Site d'émission : lieudit La Croix de Ternant, 63870 Orcines.
Altitude du site : 1 000 mètres.
Altitude de l'antenne : 1 010 mètres.
Puissance (PAR max.) : 1 kW.
Contraintes : 500 W dans le secteur d'azimut 190°/10°.

(*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale.


A N N E X E I I I (*)


Zone de planification : Issoire.
Fréquence : 88,60 MHz.
Site d'émission : lieudit Moidas, 63500 Orbeil.
Altitude du site : 550 mètres.
Altitude de l'antenne : 570 mètres.
Puissance (PAR max.) : 500 W.
Contraintes : néant.

(*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale.


A N N E X E I V (*)


Zone de planification : Thiers.
Fréquence : 88,40 MHz.
Site d'émission : lieudit Pont Bas, Les Bergerettes, 63300 Thiers.
Altitude du site : 520 mètres.
Altitude de l'antenne : 550 mètres.
Puissance (PAR max.) : 500 W.
Contraintes : néant.

(*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale.



A N N E X E V
Utilisation de la sous-porteuse


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 222 du 22/09/2002 page 30270 à 30271



Autres services diffusés sur la sous-porteuse : néant.