I. - Association Alternatives, centre Plein Ciel
(75020 Paris)

Accord d'entreprise du 26 novembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

II. - Association Notre Village
(75015 Paris)

Accord collectif du 11 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

III. - Association maison de retraite pour religieuses âgées
Accueil et repos (75007 Paris)

Accord collectif du 16 novembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

IV. - Association Le Verlan
(75020 Paris)

Accord d'entreprise du 25 octobre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

V. - Association ADIAM
(75009 Paris)

Accord collectif du 12 juillet 2001 et avenant n° 1 du 12 juillet 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

VI. - Association Service de maintien à domicile
des personnes âgées (57970 Yutz)

Note d'information du 13 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VII. - Association ILC SAD, résidence Les Marronniers
(57607 Stiring-Wendel)

Note d'information du 13 septembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VIII. - Association d'aide aux personnes âgées, foyer-logement
(62140 Hesdin)

Note d'information du 19 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.