Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale

Version INITIALE

NOR : SANH0520347A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/1/31/SANH0520347A/jo/article_annexe1

Texte n°6

Annexe


A N N E X E 1
Liste des forfaits dénommés « groupes homogènes de séjours »


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 39 du 16/02/2005 texte numéro 6




A N N E X E 2
Liste des forfaits dénommés « dialyse »


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 39 du 16/02/2005 texte numéro 6




A N N E X E 3
Liste des forfaits dénommés « prélèvements d'organes »


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 39 du 16/02/2005 texte numéro 6




A N N E X E 4
LISTE 1 : ACTES PERMETTANT LA VALORISATION D'UNE SÉANCE DE RADIOTHÉRAPIE
Actes de radiothérapie en classification CCAM


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 39 du 16/02/2005 texte numéro 6


Actes de radiothérapie en classification CdAM


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 39 du 16/02/2005 texte numéro 6


LISTE 2 : GHS INCLUANT LA VALORISATION DE LA RADIOTHÉRAPIE


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 39 du 16/02/2005 texte numéro 6




A N N E X E 5
LISTE 1. - ACTES MARQUEURS DE SUPPLÉANCE VITALE
POUR LESQUELS UNE OCCURRENCE SUFFIT
En classification CCAM


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n° 39 du 16/02/2005 texte numéro 6




En classification CdAM


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n° 39 du 16/02/2005 texte numéro 6




LISTE 2. - ACTES MARQUEURS DE SUPPLÉANCE VITALE POUR LESQUELS IL FAUT AU MOINS TROIS OCCURRENCES
En classification CCAM


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 39 du 16/02/2005 texte numéro 6




En classification CdAM


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 39 du 16/02/2005 texte numéro 6




A N N E X E 6
Liste des GHS ouvrant droit à facturation d'un supplément de néonatalogie


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 39 du 16/02/2005 texte numéro 6




A N N E X E 7
LISTE 1. - ACTES PERMETTANT LA VALORISATION D'UNE SÉANCE DE DIALYSE EN HOSPITALISATION
En classification CCAM


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 39 du 16/02/2005 texte numéro 6


En classification CdAM


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 39 du 16/02/2005 texte numéro 6


LISTE 2. - GHS INCLUANT LA VALORISATION DE LA SÉANCE DE DIALYSE


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 39 du 16/02/2005 texte numéro 6




A N N E X E 8
Liste des forfaits de traitement de l'insuffisance rénale chronique


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 39 du 16/02/2005 texte numéro 6




A N N E X E 9
LISTE DES ACTES DONNANT LIEU A RÉMUNÉRATION SUR LA BASE D'UN FFM
Liste des actes en NGAP


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n° 39 du 16/02/2005 texte numéro 6




Liste des actes en CCAM


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n° 39 du 16/02/2005 texte numéro 6