Annexe
A N N E X E I
(Remplace l'annexe I de l'arrêté du 10 avril 1997)
LISTE DES MALADIES ET DES ESPÈCES SENSIBLES
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 262 du 09/11/2002 page 18567 à 18569
A N N E X E I I
(Remplace l'annexe III de l'arrêté du 10 avril 1997)
PLANS D'ÉCHANTILLONNAGE
TABLEAU 1 A
Plan d'inspection et d'échantillonnage pour les zones et les exploitations de zones non agréées pour la période de contrôle
de deux ans précédant l'obtention de l'agrément en ce qui concerne la SHV et/ou la NHI (1)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 262 du 09/11/2002 page 18567 à 18569
TABLEAU 1 B
Plan d'inspection et d'échantillonnage pour la période de contrôle de deux ans précédant l'obtention de l'agrément en ce qui concerne la SHV et/ou la NHI dans les zones et les exploitations de zones non agréées pour lesquelles l'absence antérieure de ces maladies est prouvée officiellement
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 262 du 09/11/2002 page 18567 à 18569
TABLEAU 1 C
Plan d'inspection et d'échantillonnage pour les zones et les exploitations
de zones non agréées afin de maintenir l'agrément en ce qui concerne la SHV et/ou la NHI (1)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 262 du 09/11/2002 page 18567 à 18569