Arrêté du 10 septembre 2002 relatif à la liste des sportifs Espoirs

Version INITIALE

NOR : SPRK0270210A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/9/10/SPRK0270210A/jo/article_1

Texte n°41

Article 1


Les dispositions de l'arrêté du 12 juillet 2002 susvisé sont complétées comme suit :
« A compter du 15 juillet 2002, sont inscrits sur la liste des sportifs Espoirs les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes : hockey et taekwondo. »