Article 1
Le règlement du stud-book français de l'âne grand noir du Berry figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français de l'âne grand noir du Berry figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé (1).
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : AGRF0602335A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/10/31/AGRF0602335A/jo/article_1
Texte n°64
Le règlement du stud-book français de l'âne grand noir du Berry figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français de l'âne grand noir du Berry figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé (1).
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