Annexe
A N N E X E 1
LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS « GROUPES HOMOGÈNES DE SÉJOURS »
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 62 du 14/03/2006 texte numéro 17
A N N E X E 2
LISTE DES FORFAITS DE L'INSUFFISANCE RÉNALE CHRONIQUE À DOMICILE OU EN AUTODIALYSE
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A N N E X E 3
LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS « PRÉLÈVEMENTS D'ORGANES »
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A N N E X E 4
LISTE 1 : ACTES PERMETTANT LA VALORISATION D'UNE SÉANCE DE RADIOTHÉRAPIE
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LISTE 2 : LISTE DES GHS EXCLUANT LE PAIEMENT DES ACTES DE RADIOTHÉRAPIE EN SUS
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A N N E X E 5
LISTE 1 : ACTES MARQUEURS DE SUPPLÉANCE VITALE POUR LESQUELS UNE OCCURRENCE SUFFIT
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LISTE 2 : ACTES MARQUEURS DE SUPPLÉANCE VITALE POUR LESQUELS IL FAUT AU MOINS TROIS OCCURRENCES
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A N N E X E 6
LISTE 1 : ACTES PERMETTANT LA FACTURATION D'UNE SÉANCE DE DIALYSE EN HOSPITALISATION EN SUS D'UN GHS
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LISTE 2 : LISTE DES GHS EXCLUANT LE PAIEMENT DES ACTES DE DIALYSE EN SUS
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A N N E X E 7
LISTE DES FORFAITS DE TRAITEMENT DE L'INSUFFISANCE RÉNALE CHRONIQUE EN CENTRE
Liste 1
Forfaits facturables par les établissements de santé mentionnés aux a, b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale avant la notification de l'autorisation délivrée en application de l'article R. 6122-25 du code de la santé publique.
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Liste 2
Forfaits facturables par les établissements de santé mentionnés au d de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale avant la notification de l'autorisation délivrée en application de l'article R. 6122-25 du code de la santé publique.
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Liste 3
Forfaits facturables par les établissements de santé mentionnés au d de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale à compter de la notification de l'autorisation délivrée en application de l'article R. 6122-25 du code de la santé publique.
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A N N E X E 8
LISTE DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION SUR LA BASE D'UN FFM
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