Article 1
Le tableau de l'annexe I de l'arrêté du 12 janvier 2001 susvisé est modifié comme suit :
I. - Le point « 2. Plomb » de la partie « A. - Substances (ions ou produits) » est remplacé par le texte suivant :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 302 du 30/12/2006 texte numéro 32
II. - Le point « 3. Fluor » de la partie « A. - Substances (ions ou produits) » est remplacé par le texte suivant :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 302 du 30/12/2006 texte numéro 32
III. - Le point « 6. Cadmium » de la partie « A. - Substances (ions ou produits) » est remplacé par le texte suivant :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 302 du 30/12/2006 texte numéro 32
IV. - Le point « 13. Camphéchlore (toxaphène) » de la partie « B. - Produits » est remplacé par le texte suivant :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 302 du 30/12/2006 texte numéro 32
V. - Le point « 21. Dioxines » de la partie « B. - Produits » est remplacé par le texte suivant :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 302 du 30/12/2006 texte numéro 32
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 302 du 30/12/2006 texte numéro 32