Annexe
A N N E X E I
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS UNIVERSITAIRES
Décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié
Mesures permanentes
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 33 du 09/02/2005 texte numéro 9
A N N E X E I I
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DU PERSONNEL ENSEIGNANT ET HOSPITALIER ET DU PERSONNEL PARTICULIER DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES DES CENTRES HOSPITALIERS UNIVERSITAIRES
Décret n° 65-803 du 22 septembre 1965 modifié
Décret n° 90-92 du 24 janvier 1990
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 33 du 09/02/2005 texte numéro 9
A N N E X E I I I
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS
DES PRATICIENS HOSPITALIERS
Décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié
Mesures permanentes
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 33 du 09/02/2005 texte numéro 9
A N N E X E I V
ÉMOLUMENTS DES ASSISTANTS DES HÔPITAUX
Décret n° 87-788 du 28 septembre 1987 modifié
Mesures permanentes
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 33 du 09/02/2005 texte numéro 9
A N N E X E V
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS
EXERÇANT LEUR ACTIVITÉ À TEMPS PARTIEL
Décret n° 85-384 du 29 mars 1985
Mesures permanentes
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 33 du 09/02/2005 texte numéro 9
A N N E X E V I
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS
DES PRATICIENS ADJOINTS CONTRACTUELS
Décret n° 95-569 du 6 mai 1995 modifié
Mesures permanentes
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 33 du 09/02/2005 texte numéro 9
A N N E X E V I I
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS
DES PRATICIENS ATTACHÉS
Décret n° 2003-769 du 1er août 2003
Mesures permanentes
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 33 du 09/02/2005 texte numéro 9
A N N E X E V I I I
RÉMUNÉRATION DES INTERNES ET DES RÉSIDENTS EN MÉDECINE, DES INTERNES EN PHARMACIE ET DES INTERNES EN ODONTOLOGIE
Décret n° 99-930 du 10 novembre 1999 modifié
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 33 du 09/02/2005 texte numéro 9
A N N E X E I X
RÉMUNÉRATION DES ÉTUDIANTS EN MÉDECINE,
EN PHARMACIE ET EN ODONTOLOGIE
Décret n° 70-931 du 8 octobre 1970 modifié
Décret n° 85-385 du 29 mars 1985
Décret n° 99-111 du 27 décembre 1999 modifié
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 33 du 09/02/2005 texte numéro 9