Annexe
A N N E X E
LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES CÉRÉALES
A. - Teneurs ajoutées à l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 223 du 24/09/2004 texte numéro 28
B. - Teneurs modifiées à l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989
Le contenu du tableau ci-dessous annule et remplace les dispositions du tableau figurant à l'annexe susvisée pour les substances concernées.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 223 du 24/09/2004 texte numéro 28