Au titre III (Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine) de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 4 (Dispositifs médicaux implantables actifs), dans la partie « Nomenclature et tarifs », dans la section 1 (Stimulateurs cardiaques) :
1. A la sous-section 3 :
- au code 3444364, le libellé « Stimulateur cardiaque simple chambre, type VDD » est remplacé par « Stimulateur cardiaque double chambre monosonde, type VDD » ;
- au code 3488864, le libellé « Stimulateur cardiaque simple chambre, type VDDR » est remplacé par « Stimulateur cardiaque double chambre monosonde à fréquence asservie, type VDDR ».
2. A la sous-section 5, est ajouté le stimulateur :