2. Le paragraphe 3.16.11 existant est remplacé par ce qui suit :
« 3.16.11. Il devrait y avoir à bord du navire un matériel médical de première urgence comportant un appareil de réanimation à oxygène et des antidotes pour les cargaisons devant être transportées, conformément aux directives élaborées par l'Organisation (*). »
Décret n° 2006-1446 du 24 novembre 2006 portant publication de la résolution MEPC.91 (45) portant amendement au Recueil de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des produits chimiques dangereux en vrac (Recueil BCH), adoptée le 5 octobre 2000 (1)
NOR : MAEJ0630102D
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2006/11/24/MAEJ0630102D/jo/article_snum3
Alias : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2006/11/24/2006-1446/jo/article_snum3
Texte n°6