Annexe
A N N E X E 1
LISTE DES ESSENCES SOUMISES AUX DISPOSITIONS
DU CODE FORESTIER
Chapitre IV du titre V du livre V
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 248 du 25/10/2003 page 18192 à 18198
A N N E X E 2
LISTE DES ESSENCES POUR LESQUELLES L'ADMISSION
DE MATÉRIELS DE BASE IDENTIFIÉS EST AUTORISÉE SUR LE TERRITOIRE FRANÇAIS
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 248 du 25/10/2003 page 18192 à 18198