Décret du 27 juin 2003 fixant la composition des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air

Version INITIALE

NOR : DEFM0300014D

Texte n°74

Article 3


La composition du Conseil supérieur de la marine nationale jusqu'au 30 juin 2004 comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants :
M. le vice-amiral d'escadre Gheerbrant (Jacques) ;
M. le vice-amiral d'escadre Oudot de Dainville (Alain, Hugues, Marie) ;
M. le vice-amiral d'escadre Dumontet (Alain, Marcel, Henri) ;
M. le vice-amiral d'escadre Sautter (Philippe, Jacques, Raoul) ;
M. le vice-amiral d'escadre d'Arbonneau (Thierry, Marie) ;
M. le vice-amiral Van Huffel (Jean-Marie, Bernard, Emmanuel).