Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 Bresse jurassienne nord » (zone de protection spéciale FR 4312008) l'espace délimité sur les neuf cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département du Jura : Arlay, Balaiseaux, Bersaillin, Biefmorin, Bois-de-Gand, Bretenières, Chaînée-des-Coupis, Champrougier, Chapelle-Voland, La Charme, La Chassagne, Le Chateley, Chaumergy, Chaussin, La Chaux-en-Bresse, Chemenot, Chêne-Bernard, Chêne-Sec, Colonne, Commenailles, Le Deschaux, Desnes, Les Deux-Fays, Foulenay, Francheville, Froideville, Gatey, Lombard, Mantry, Neublans-Abergement, Oussières, Pleure, Rahon, Recanoz, Relans, Rye, Saint-Baraing, Sellières, Sergenaux, Sergenon, Tassenières, Vers-sous-Sellières, Le Villey.