Arrêté du 18 mars 2005 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval anglo-arabe et du cheval anglo-arabe de croisement

Version INITIALE

NOR : AGRG0500829A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/3/18/AGRG0500829A/jo/article_1

Texte n°46

Article 1


Le règlement du stud-book français du cheval anglo-arabe et du cheval anglo-arabe de croisement figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du cheval anglo-arabe et du cheval anglo-arabe de croisement figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval anglo-arabe et du cheval anglo-arabe de croisement (1).