Article 1
Les programmes de l'enseignement commun et de l'enseignement facultatif d'éducation physique et sportive en classe de seconde générale et technologique sont fixés conformément à l'annexe du présent arrêté.
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : MENE0201540A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/7/1/MENE0201540A/jo/article_1
Texte n°8
Les programmes de l'enseignement commun et de l'enseignement facultatif d'éducation physique et sportive en classe de seconde générale et technologique sont fixés conformément à l'annexe du présent arrêté.
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