Arrêté du 7 avril 2003 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

Version INITIALE

NOR : MEND0300683A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/4/7/MEND0300683A/jo/article_1

Texte n°4

Article 1


La direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, outre la mission de l'engagement des jeunes, comprend :
A. - La sous-direction des politiques de jeunesse ;
B. - La sous-direction de la vie associative et de l'éducation populaire.