Art. 5. - L'organisation des enseignements et les horaires de formation sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.
Arrêté du 3 septembre 1997 portant création du baccalauréat professionnel, spécialité Hygiène et environnement, et fixant ses modalités de préparation et de délivrance
NOR : MENL9702539A