Instruction du 9 janvier 2006 fixant la liste des types d'hélicoptères et prise en application de la sous-partie F de l'arrêté du 12 juillet 2005 relative aux licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'hélicoptère (FCL 2)

Version INITIALE

NOR : EQUA0600177J

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/instruction/2006/1/9/EQUA0600177J/jo/article_annexe1

Texte n°6

Annexe


L I S T E 1
Liste des types d'hélicoptères


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 43 du 19/02/2006 texte numéro 6




L I S T E 2
Hélicoptères certifiés sous registres spéciaux, hélicoptères militaires ou d'origine militaire


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 43 du 19/02/2006 texte numéro 6




L I S T E 3
Hélicoptères monomoteurs détenant le certificat de navigabilité spécial d'aéronefs en kit


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 43 du 19/02/2006 texte numéro 6




L I S T E 4
Hélicoptères de la liste 1 et de la liste 2, certifiés exclusivement multipilote


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 43 du 19/02/2006 texte numéro 6




L I S T E 5
Hélicoptères de la liste 1, monomoteur à pistons, visés à l'appendice 1 au FCL 2.245 (b)


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 43 du 19/02/2006 texte numéro 6




L I S T E 6
Hélicoptères de la liste 1, monomoteur à turbine d'une masse maximale au décollage
inférieure ou égale à 3 175 kg, visés au FCL 2.245 (b) (3)


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 43 du 19/02/2006 texte numéro 6




La présente instruction fera l'objet d'une publication au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 9 janvier 2006.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur du contrôle de la sécurité,
M. Coffin