Annexe
A N N E X E I
LISTE DES MODIFICATIONS DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES FRUITS ET LÉGUMES, VISÉS À L'ANNEXE II DE L'ARRÊTÉ DU 5 AOÛT 1992 SUSVISÉ
Pour les substances figurant dans la colonne « Dénomination usuelle (résidus) » du tableau ci-dessous, les dispositions des colonnes « Dénomination chimique » et « Teneurs maximales en mg/kg » du tableau de l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé sont remplacées par les dispositions du tableau ci-dessous :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 253 du 31/10/2007 texte numéro 31
A N N E X E I I
A. - Liste des modifications des teneurs maximales en résidus de pesticides
dans les pommes de terre, visées à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé
Pour les substances figurant dans la colonne « Dénomination usuelle (résidus) » du tableau ci-dessous, les dispositions des colonnes « Dénomination chimique » et « Teneurs maximales en mg/kg » du tableau de l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé sont remplacées par les dispositions du tableau ci-dessous :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 253 du 31/10/2007 texte numéro 31
B. - Liste des ajouts de teneurs maximales en résidus
de pesticides dans les pommes de terre, visées à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé
Les dispositions prévues aux colonnes « Dénomination usuelle (résidus) », « Dénomination chimique » et « Teneurs maximales en mg/kg » du tableau ci-dessous sont ajoutées à celles prévues dans le tableau de l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 253 du 31/10/2007 texte numéro 31
A N N E X E I I I
A. - Liste des modifications des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les autres produits
d'origine végétale, visés à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé
Pour les substances figurant dans la colonne « Dénomination usuelle (résidus) » du tableau ci-dessous, les dispositions des colonnes « Dénomination chimique » et « Teneurs maximales en mg/kg » du tableau de l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé sont remplacées par les dispositions du tableau ci-dessous :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 253 du 31/10/2007 texte numéro 31
B. - Liste des ajouts de teneurs maximales en résidus de pesticides
dans les autres produits d'origine végétale, visés à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé
Les dispositions prévues aux colonnes « Dénomination usuelle (résidus) », « Dénomination chimique » et « Teneurs maximales en mg/kg » du tableau ci-dessous sont ajoutées à celles prévues dans le tableau de l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 253 du 31/10/2007 texte numéro 31