Arrêté du 28 mars 2007 modifiant l'arrêté du 8 novembre 1985 portant création d'unités de formation et de recherche dans les universités et les instituts nationaux polytechniques

Version INITIALE

NOR : MENS0700795A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2007/3/28/MENS0700795A/jo/article_1

Texte n°15

Article 1


L'article 1er de l'arrêté du 8 novembre 1985 susvisé est modifié comme suit :
Dans la rubrique « Brest » :
Supprimer les mentions suivantes :
« Lettres et sciences sociales. »
Ajouter les mentions suivantes :
« Lettres et sciences humaines. »