Article 2
Au sous-chapitre 7-03 (Auto-immunité), la rubrique « diabète insulino-dépendant » est supprimée et remplacée par :
Arrêté du 5 novembre 2003 modifiant l'arrêté du 3 avril 1985 fixant la nomenclature des actes de biologie médicale
NOR : SANS0324336A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/11/5/SANS0324336A/jo/article_2
Texte n°18