Arrêté du 24 octobre 2003 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

Version INITIALE

NOR : AGRP0302178A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/10/24/AGRP0302178A/jo/article_1

Texte n°43

Article 1


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 255 du 04/11/2003 page 18767 à 18768