Annexe
A N N E X E 1
LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS
« GROUPES HOMOGÈNES DE SÉJOURS »
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 50 du 28/02/2007 texte numéro 72
A N N E X E 2
LISTE DES FORFAITS DE L'INSUFFISANCE RÉNALE
CHRONIQUE À DOMICILE OU EN AUTODIALYSE
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n° 50 du 28/02/2007 texte numéro 72
A N N E X E 3
LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS
« PRÉLÈVEMENTS D'ORGANES »
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n° 50 du 28/02/2007 texte numéro 72
A N N E X E 4
LISTE 1 : ACTES PERMETTANT LA VALORISATION
D'UNE SÉANCE DE RADIOTHÉRAPIE
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n° 50 du 28/02/2007 texte numéro 72
LISTE 2 : GHS EXCLUANT LE PAIEMENT
DES ACTES DE RADIOTHÉRAPIE EN SUS
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A N N E X E 5
LISTE 1 : ACTES PERMETTANT LA FACTURATION D'UNE SÉANCE
DE DIALYSE EN HOSPITALISATION EN SUS D'UN GHS
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n° 50 du 28/02/2007 texte numéro 72
LISTE 2 : LISTE DES GHS EXCLUANT LE PAIEMENT
DES ACTES DE DIALYSE EN SUS
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n° 50 du 28/02/2007 texte numéro 72
A N N E X E 6
LISTE 1 : ACTES MARQUEURS DE SUPPLÉANCE VITALE
POUR LESQUELS UNE OCCURRENCE SUFFIT
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n° 50 du 28/02/2007 texte numéro 72
LISTE 2 : ACTES MARQUEURS DE SUPPLÉANCE VITALE
POUR LESQUELS IL FAUT AU MOINS TROIS OCCURRENCES
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A N N E X E 7
LISTE DES FORFAITS DE TRAITEMENT
DE L'INSUFFISANCE RÉNALE CHRONIQUE EN CENTRE
Liste 1 : forfaits facturables par les établissements de santé mentionnés aux a, b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale avant la notification de l'autorisation délivrée en application de l'article R. 6122-25 du code de la santé publique
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n° 50 du 28/02/2007 texte numéro 72
Liste 2 : Forfaits facturables par les établissements de santé mentionnés au d de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale avant la notification de l'autorisation délivrée en application de l'article R. 6122-25 du code de la santé publique
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n° 50 du 28/02/2007 texte numéro 72
Liste 3 : Forfaits facturables par les établissements de santé mentionnés au d de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale à compter de la notification de l'autorisation délivrée en application de l'article R. 6122-25 du code de la santé publique
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A N N E X E 8
LISTE DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION
SUR LA BASE D'UN FFM
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A N N E X E 9
LISTE 1 : LISTE DES ACTES DONNANT LIEU
À RÉMUNÉRATION SUR LA BASE D'UN SE1
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n° 50 du 28/02/2007 texte numéro 72
LISTE 2 : LISTE DES ACTES DONNANT LIEU
À RÉMUNÉRATION SUR LA BASE D'UN SE2
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n° 50 du 28/02/2007 texte numéro 72
LISTE 3 : LISTE DES ACTES DONNANT LIEU
À RÉMUNÉRATION SUR LA BASE D'UN SE3
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n° 50 du 28/02/2007 texte numéro 72