Annexe
A N N E X E I I
TABLEAU DE VALIDATION DES ACQUIS ACADÉMIQUES
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 93 du 20/04/2007 texte numéro 17
Arrêté du 4 avril 2007 portant création et fixant les modalités de délivrance du brevet professionnel agricole option « travaux des productions horticoles »
NOR : AGRE0700776A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2007/4/4/AGRE0700776A/jo/article_annexe1
Texte n°17