Annexe
A N N E X E I
CADRE DE PRÉSENTATION SYNTHÉTIQUE DE L'EPRD
Lettres mnémotechniques :
A : Dotation non affectée et services industriels et commerciaux (DNA et SIC).
B : Unités de soins de longue durée (USLD).
C : Ecoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
E : Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD).
J : Maisons de retraite.
L : Etablissements ou services d'aide par le travail (ESAT) - Activité sociale.
M : Etablissements ou services d'aide par le travail (ESAT) - Activité de production et de commercialisation.
N : Services de soins infirmiers à domicile (SSIAD).
P : Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
EPRD synthétique
Etablissement : Exercice :
Compte de résultat prévisionnel principal
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 297 du 23/12/2006 texte numéro 54
Tableau de passage du résultat prévisionnel à la CAF prévisionnelle (1)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 297 du 23/12/2006 texte numéro 54
Tableau de financement prévisionnel
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 297 du 23/12/2006 texte numéro 54
Fonds de roulement prévisionnel
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 297 du 23/12/2006 texte numéro 54
EPRD synthétique
Etablissement : Exercice :
Lettres budgétaires : B, E et J.
Compte de résultat prévisionnel annexe
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 297 du 23/12/2006 texte numéro 54
Etablissement : Exercice :
Lettres budgétaires : L, M, N, P.
Compte de résultat prévisionnel annexe
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 297 du 23/12/2006 texte numéro 54
Etablissement : Exercice :
Lettre budgétaire : C.
Compte de résultat prévisionnel annexe
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 297 du 23/12/2006 texte numéro 54
Etablissement : Exercice :
Lettre budgétaire : A.
Compte de résultat prévisionnel annexe
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 297 du 23/12/2006 texte numéro 54
A N N E X E II
CADRE DE PRÉSENTATION DÉTAILLÉE DE L'EPRD
Etablissement : Exercice :
EPRD détaillé par titres et chapitres :
Compte de résultat prévisionnel principal (CRPP)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 297 du 23/12/2006 texte numéro 54
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 297 du 23/12/2006 texte numéro 54
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 297 du 23/12/2006 texte numéro 54
Tableau de financement prévisionnel (TFP)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 297 du 23/12/2006 texte numéro 54
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 297 du 23/12/2006 texte numéro 54
Compte de résultat prévisionnel annexe (CRPA) : lettre A (DNA et SIC)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 297 du 23/12/2006 texte numéro 54
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 297 du 23/12/2006 texte numéro 54
Compte de résultat prévisionnel annexe (CRPA) : lettres B, E et J (USLD, EHPAD et maisons de retraite)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 297 du 23/12/2006 texte numéro 54
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 297 du 23/12/2006 texte numéro 54
Compte de résultat prévisionnel annexe (CRPA) : lettres C (Ecoles)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 297 du 23/12/2006 texte numéro 54
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 297 du 23/12/2006 texte numéro 54
Compte de résultat prévisionnel annexe (CRPA) : lettres L, M, N et P (ESAT - activité sociale,
ESAT - activité de production et de commercialisation, SSIAD et autres activités sociales)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 297 du 23/12/2006 texte numéro 54
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 297 du 23/12/2006 texte numéro 54