Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2002, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Maïs :
Agora, Altor 4008, Anjou 265, Avant, Bahia, Banguy, Bobino, Bosco, Bristol, Calypso, Careca, Cécilia, Colomba, Cuzco 251, Dinéro, DK 212, Ebene, Floralis, Gamma, Kalis, Lucilla, Magellan, Narval, Natacha, Natalia, Pactol, Perceval, Presta, Simbad, Somax, Tador, Vdh 140, Victoris, Volga.
Sorgho fourrager :
Vercors.