Le calendrier des opérations électorales ainsi que les modalités des élections organisées en vue du renouvellement partiel des membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques sont fixés par le présent arrêté.
Le nombre des sièges à pourvoir par voie d'élection figure en annexe I au présent arrêté.
La liste des membres élus dont le mandat expire peut être consultée au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche (direction des personnels enseignants, bureau DPE E 3, 45, rue des Saints-Pères, 75006 Paris). Cette liste peut également être consultée à l'adresse suivante : http://i-dpe.adc.education.fr (site intranet réservé aux établissements).