Décret du 8 août 1996 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve

Version INITIALE

NOR : DEFM9601736D

Corps des commissaires de l'air

Au grade de commissaire sous-lieutenant de réserve

Pour prendre rang du 1er juin 1996

Fraction de contingent 1995/08


Les aspirants de réserve :
Berlioz (François).
Coquaz (Régis).
Siraudin (Yann).
Les dispositions du décret du 18 décembre 1990 portant nomination dans le cadre des officiers de réserve sont modifiées comme suit en ce qu'elles concernent la prise de rang au premier grade d'officier de réserve du médecin aspirant Sanchez (Philippe, Eric), fraction de contingent 88/02 A :
Au lieu de < < pour prendre rang du 1er décembre 1987 > >, lire < < pour prendre rang du 1er janvier 1989 > >.
Les dispositions du décret du 24 juin 1996 portant nomination dans le cadre des officiers de réserve sont modifiées comme suit en ce qu'elles concernent la nomination au grade de sous-lieutenant de réserve du corps des officiers des armes de l'armée de terre (infanterie) :
Au lieu de < < Thévenin (Sébastien) > >, lire < < Thénevin (Sébastien) > >. (Le reste sans changement.)