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Journal officiel "Lois et Décrets"

Journal officiel de la République française n° 0068 du 20 mars 2025

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/jo/2025/3/20/0068

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N°0068 du 20 mars 2025

PDF - 1,3 Mo

Décrets, arrêtés, circulaires

Textes généraux

Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

  1. Arrêté du 12 mars 2025 modifiant l'arrêté du 27 novembre 2022 relatif à l'expérimentation Cardio+
  2. Arrêté du 14 mars 2025 modifiant l'arrêté du 5 mars 2025 relatif au titre professionnel de technicien de traitement des eaux
  3. Arrêté du 18 mars 2025 autorisant au titre de l'année 2025 l'ouverture de l'examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle relevant des ministres chargés des affaires sociales
  4. Arrêté du 18 mars 2025 fixant le taux définitif pour 2024 et provisionnel pour 2025 de la cotisation à la charge de la Régie autonome des transports parisiens au régime spécial de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
  5. Arrêté du 18 mars 2025 relatif au titre professionnel de préparateur de commandes en entrepôt
  6. Arrêté du 19 mars 2025 fixant le prix de vente au public des préparations magistrales à base de quétiapine prises en charge par l'assurance maladie jusqu'à la remise à disposition du médicament concerné

Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  1. Arrêté du 27 février 2025 fixant au titre de l'année 2025 le nombre de postes offerts au concours professionnel pour l'accès au grade de contrôleur de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
  2. Arrêté du 17 mars 2025 portant application des articles L. 562-2 et suivants du code monétaire et financier
  3. Arrêté du 18 mars 2025 modifiant les arrêtés relatifs aux modalités d'exercice du contrôle budgétaire sur l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer), l'Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE), du contrôle budgétaire sur le Centre national de la propriété forestière (CNPF) et l'Office de développement de l'économie agricole d'outre-mer (ODEADOM)

Ministère de l'europe et des affaires étrangères

  1. Arrêté du 17 mars 2025 fixant au titre de l'année 2026 le nombre de promotions à pourvoir à l'examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire des systèmes d'information et de communication hors classe
  2. Arrêté du 17 mars 2025 autorisant au titre de l'année 2026 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire des systèmes d'information et de communication de 1re classe
  3. Arrêté du 18 mars 2025 fixant au titre de l'année 2026 le nombre de promotions à pourvoir à l'examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire de chancellerie de classe exceptionnelle
  4. Arrêté du 18 mars 2025 autorisant au titre de l'année 2026 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire de chancellerie de classe supérieure

Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  1. Arrêté du 13 mars 2025 relatif à l'avenant n° 11 à l'accord interprofessionnel triennal 2023-2025 d'Inter Rhône portant sur la modification de l'article 7 relatif au montant des cotisations des AOC Côtes du Vivarais, Saint-Joseph et Vinsobres
  2. Arrêté du 13 mars 2025 homologuant le règlement technique d'examen des variétés de betterave fourragère en vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France
  3. Arrêté du 13 mars 2025 homologuant le règlement technique d'examen des variétés de betterave sucrière en vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France
  4. Arrêté du 13 mars 2025 homologuant le règlement technique d'examen des variétés de tournesol en vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France
  5. Arrêté du 13 mars 2025 homologuant le règlement technique d'examen des variétés de soja en vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France
  6. Arrêté du 13 mars 2025 homologuant le règlement technique d'examen des variétés d'arachide en vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France
  7. Arrêté du 19 mars 2025 qualifiant le niveau de risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène
  8. Arrêté du 19 mars 2025 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2023 relatif aux mesures de surveillance, de prévention, de lutte et de vaccination contre l'influenza aviaire hautement pathogène (IAHP)

Mesures nominatives

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  1. Décret du 19 mars 2025 portant nomination de la présidente du conseil d'administration du BRGM - Mme LAGNEAU (Catherine)

Ministère de la justice

  1. Arrêté du 7 mars 2025 portant admission à la retraite et maintien en activité (magistrature)
  2. Arrêté du 7 mars 2025 modifiant l'arrêté du 3 février 2025 portant admission à la retraite (magistrature)
  3. Arrêté du 10 mars 2025 portant nomination d'une société à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
  4. Arrêté du 10 mars 2025 relatif à deux sociétés à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
  5. Arrêté du 10 mars 2025 portant nomination d'une notaire (officiers publics ou ministériels)
  6. Arrêté du 10 mars 2025 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)
  7. Arrêté du 10 mars 2025 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)
  8. Arrêté du 10 mars 2025 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)
  9. Arrêté du 10 mars 2025 portant nomination d'une société par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)
  10. Arrêté du 10 mars 2025 portant nomination d'une notaire (officiers publics ou ministériels)
  11. Arrêté du 10 mars 2025 portant nomination d'une notaire (officiers publics ou ministériels)
  12. Arrêté du 10 mars 2025 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
  13. Arrêté du 10 mars 2025 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
  14. Arrêté du 10 mars 2025 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  15. Arrêté du 11 mars 2025 portant réintégration et admission à la retraite (magistrature)
  16. Arrêté du 11 mars 2025 portant admission à la retraite (magistrature)
  17. Arrêté du 11 mars 2025 portant nomination d'une commissaire de justice salariée (officiers publics ou ministériels)
  18. Arrêté du 11 mars 2025 relatif à une société d'exercice libéral par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)
  19. Arrêté du 11 mars 2025 relatif à la nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
  20. Arrêté du 11 mars 2025 portant nomination d'une greffière de tribunal de commerce salariée (officiers publics ou ministériels)
  21. Arrêté du 11 mars 2025 portant nomination d'un commissaire de justice (officiers publics ou ministériels)
  22. Arrêté du 11 mars 2025 portant nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique (officiers publics ou ministériels)
  23. Arrêté du 11 mars 2025 autorisant le transfert d'un office de commissaire de justice (officiers publics ou ministériels)
  24. Arrêté du 11 mars 2025 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  25. Arrêté du 12 mars 2025 autorisant le transfert d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)
  26. Arrêté du 12 mars 2025 relatif à deux sociétés à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
  27. Arrêté du 12 mars 2025 relatif à une société par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)
  28. Arrêté du 12 mars 2025 portant nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associée unique (officiers publics ou ministériels)
  29. Arrêté du 12 mars 2025 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
  30. Arrêté du 12 mars 2025 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  31. Arrêté du 12 mars 2025 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  32. Arrêté du 12 mars 2025 relatif à une société à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
  33. Arrêté du 12 mars 2025 relatif à une société d'exercice libéral par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)
  34. Arrêté du 12 mars 2025 relatif à une société par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)
  35. Arrêté du 13 mars 2025 portant désignation d'assesseurs du tribunal pour enfants (première liste du territoire hexagonal)
  36. Arrêté du 13 mars 2025 portant désignation d'assesseurs des tribunaux pour enfants (deuxième liste du territoire hexagonal)
  37. Arrêté du 13 mars 2025 portant nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
  38. Arrêté du 13 mars 2025 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  39. Arrêté du 13 mars 2025 portant nomination d'une notaire (officiers publics ou ministériels)
  40. Arrêté du 13 mars 2025 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)
  41. Arrêté du 13 mars 2025 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  42. Arrêté du 13 mars 2025 relatif à deux sociétés d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
  43. Arrêté du 13 mars 2025 relatif à la dissolution d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique et à la nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associée unique (officiers publics ou ministériels)
  44. Arrêté du 13 mars 2025 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  45. Arrêté du 13 mars 2025 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  46. Arrêté du 14 mars 2025 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  47. Arrêté du 14 mars 2025 portant nomination de trois notaires salariées (officiers publics ou ministériels)
  48. Arrêté du 14 mars 2025 portant suppression d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)
  49. Arrêté du 14 mars 2025 autorisant le transfert d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)
  50. Arrêté du 14 mars 2025 portant nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
  51. Arrêté du 14 mars 2025 portant nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
  52. Arrêté du 14 mars 2025 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
  53. Arrêté du 18 mars 2025 portant maintien en détachement (Conseil d'Etat) - M. VILLETTE (Vincent)
  54. Arrêté du 18 mars 2025 portant maintien en détachement (Conseil d'Etat) - M. HENRARD (Olivier)
  55. Arrêté du 18 mars 2025 portant inscription de la mention « victime du terrorisme » sur un acte de décès
  56. Arrêté du 18 mars 2025 portant inscription de la mention « victime du terrorisme » sur un acte de décès
  57. Arrêté du 18 mars 2025 portant fin de mise à disposition (Conseil d'Etat)
  58. Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2025 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

  1. Arrêté du 10 février 2025 portant changement de corps sur liste d'aptitude (inspection du travail)
  2. Arrêté du 12 février 2025 portant changement de corps sur liste d'aptitude (inspection du travail)
  3. Arrêté du 17 février 2025 portant changement de corps sur liste d'aptitude (inspection du travail)
  4. Arrêté du 18 février 2025 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « hématologie » en application des dispositions du B du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
  5. Arrêté du 18 février 2025 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « hématologie » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
  6. Arrêté du 21 février 2025 portant promotion de grade (inspection du travail)
  7. Arrêté du 10 mars 2025 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence » en application des dispositions du B du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
  8. Arrêté du 14 mars 2025 portant modification de l'arrêté du 23 octobre 2024 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine cardiovasculaire » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
  9. Arrêté du 17 mars 2025 portant modification de l'arrêté du 5 mars 2025 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité de « médecine d'urgence » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
  10. Arrêté du 18 mars 2025 modifiant l'arrêté du 13 janvier 2025 relatif à l'inscription par ordre alphabétique sur une liste d'aptitude et à l'affectation des élèves attachés d'administration hospitalière (promotion 2024) dont le cycle de formation à l'Ecole des hautes études en santé publique a été validé par le jury
  11. Arrêté du 18 mars 2025 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale » en application des dispositions du B du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

Conventions collectives

Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  1. Avis relatif à l'extension d'un avenant à l'accord de prévoyance complémentaire des salariés non cadres des exploitations de production agricole du département du Calvados
  2. Avis relatif à l'extension d'un avenant à l'accord de protection sociale complémentaire frais de santé en agriculture pour les salariés non cadres des exploitations de la production agricole du département du Calvados
  3. Avis relatif à l'extension d'un avenant à l'accord collectif de prévoyance interbranches concernant les salariés non cadres des exploitations de polyculture, de viticulture, d'élevage, de maraîchage, d'horticulture, de pépinières, des entreprises des territoires, des coopératives d'utilisation de matériel agricole et du service de remplacement du département de Loire-Atlantique
  4. Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale concernant les entreprises de travaux et services agricoles, les entreprises de travaux et services ruraux et les entreprises de travaux et services forestiers
  5. Avis relatif à l'extension d'un avenant à l'accord collectif de prévoyance et de santé des salariés non cadres des entreprises et des exploitations de polyculture, d'élevage, d'aviculture, des coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA), des entreprises de travaux agricoles, ruraux et forestiers (ETARF) de la région Ile-de-France
  6. Avis relatif à l'extension d'un avenant à l'accord collectif de prévoyance pour les salariés non cadres des exploitations d'arboriculture, de maraichage, d'horticulture, de pépinières et de cressiculture de la région Ile-de-France
  7. Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations de polyculture-élevage et les coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA) du département de la Marne, les entreprises de travaux agricoles et ruraux des départements de la Marne et de l'Aube, les exploitations maraichères, horticoles, arboricoles et de pépinières du département de la Marne

Naturalisations et réintégrations

  1. Décret du 18 mars 2025 rapportant un décret de naturalisation (Accès protégé)
  2. Décret du 18 mars 2025 rapportant un décret de naturalisation (Accès protégé)
  3. Décret du 18 mars 2025 rapportant un décret de naturalisation (Accès protégé)
  4. Décret du 19 mars 2025 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents et francisation de noms et de prénoms (Accès protégé)
  5. Décret du 19 mars 2025 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents, francisation de noms et de prénoms et libération de l'allégeance française (Accès protégé)

Avis et communications

Avis de concours et de vacance d'emplois

Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  1. Avis fixant au titre de l'année 2025 le nombre de postes offerts au concours professionnel pour l'accès au grade de contrôleur de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
  2. Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental ou de directrice départementale des finances publiques de l'Aube
  3. Avis de vacance de l'emploi de directeur chargé de la direction spécialisée de contrôle fiscal Nord
  4. Avis de vacance d'un emploi de directeur adjoint à la direction des impôts des non-résidents (DINR), responsable du pôle gestion fiscale
  5. Avis de vacance d'un emploi de directeur adjoint ou de directrice adjointe de la direction départementale des finances publiques du Cher

Avis divers

Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche

  1. Avis n° 5 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2025

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