Arrêté du 1er octobre 2021 relatif à l'élection des membres du Conseil national des universités pour les disciplines de santé

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NOR : ESRH2128221A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/10/1/ESRH2128221A/jo/texte

Texte n°15

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Le ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 952-21 à L. 952-23-1 ;
Vu le décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 relatif au Conseil national des universités pour les disciplines de santé ;
Vu l'arrêté du 15 juin 1992 fixant la liste des corps de fonctionnaires assimilés aux professeurs des universités et aux maîtres de conférences pour la désignation des membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques ;
Vu l'arrêté du 29 juin 1992 modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines de santé ;
Vu l'arrêté du 18 août 2021 relatif à l'élection des membres du Conseil national des universités pour les disciplines de santé,
Arrêtent :


  • L'annexe I de l'arrêté du 18 août 2021 susvisé est remplacée par l'annexe I au présent arrêté.


  • La directrice générale de l'offre de soins et le directeur général des ressources humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié, ainsi que son annexe, au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXES
      ANNEXE I
      NOMBRE DE SIÈGES À POURVOIR PAR LA VOIE DE L'ÉLECTION
      A.-Disciplines médicales


      SECTION
      SOUS-SECTION
      TITRE
      TYPE
      NOMBRE DE SIEGES
      A POURVOIR
      ELUS

      PR
      MC

      42
      Morphologie et morphogenèse :

      01
      02
      03
      Anatomie
      Histologie, embryologie et cytogénétique
      Anatomie et cytologie pathologiques
      Mixte
      Mixte
      Mixte
      2
      2
      3
      1
      2
      3

      43
      Biophysique et imagerie médicale :

      01
      02
      Biophysique et médecine nucléaire
      Radiologie et imagerie médicale
      Mixte
      Mixte
      3
      3
      2
      4

      44
      Biochimie, biologie cellulaire et moléculaire physiologie et nutrition :

      01
      02
      03
      04
      Biochimie et biologie moléculaire
      Physiologie
      Biologie cellulaire
      Nutrition
      Mixte
      Mixte
      Mixte
      Mixte
      3
      3
      2
      2
      2
      3
      1
      3

      45
      Microbiologie, maladies transmissibles et hygiène :

      01
      02
      03
      Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière (2 options)
      Parasitologie et mycologie
      Maladies infectieuses ; maladies tropicales
      (2 options)
      Mixte
      Mixte
      Clinique
      3
      2
      3
      2
      1
      1

      46
      Santé publique, environnement et société :

      01
      02
      03
      04
      05
      Epidémiologie, économie de la santé et prévention
      Médecine et santé au travail
      Médecine légale et droit de la santé
      Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication
      Médecine palliative
      Mixte
      Mixte
      Mixte
      Mixte
      Clinique
      2
      2
      2
      2
      0
      1
      2
      1
      1
      0

      47
      Cancérologie, génétique, hématologie, immunologie :

      01
      02
      03
      04
      Hématologie ; transfusion (2 options)
      Cancérologie ; radiothérapie (2 options)
      Immunologie
      Génétique
      Mixte
      Mixte
      Mixte
      Mixte
      2
      2
      2
      2
      1
      1
      1
      1

      48
      Anesthésiologie, réanimation, médecine d'urgence, pharmacologie et thérapeutique :

      01
      02
      Anesthésiologie-réanimation et médecine péri-opératoire
      Médecine intensive-réanimation
      Mixte
      Clinique
      2
      2
      2
      1

      03
      Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie (3 options)
      Mixte
      2
      2

      04
      Thérapeutique-médecine de la douleur ; addictologie (2 options)
      Mixte
      2
      3

      05
      Médecine d'urgence
      Clinique
      2
      1


      SECTION
      SOUS-SECTION
      TITRE
      TYPE
      NOMBRE DE SIEGES
      A POURVOIR
      ELUS

      PR
      MC

      49
      Pathologie nerveuse et musculaire, pathologie mentale, handicap et rééducation :

      01
      02
      03
      04
      05
      Neurologie
      Neurochirurgie
      Psychiatrie d'adultes ; addictologie (2 options)
      Pédopsychiatrie ; addictologie (2 options)
      Médecine physique et de réadaptation
      Clinique
      Clinique
      Clinique
      Clinique
      Clinique
      3
      3
      3
      2
      2
      1
      0
      1
      1
      2

      50
      Pathologie ostéo-articulaire, dermatologie et chirurgie plastique :

      01
      02
      03
      04
      Rhumatologie
      Chirurgie orthopédique et traumatologique
      Dermato-vénéréologie
      Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie (2 options)
      Clinique
      Clinique
      Clinique
      Clinique
      3
      3
      3
      3
      1
      2
      2
      1

      51
      Pathologie cardio-respiratoire et vasculaire :

      01
      02
      03
      04
      Pneumologie ; addictologie (2 options)
      Cardiologie
      Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
      Chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire (2 options)
      Clinique
      Clinique
      Clinique
      Clinique
      3
      3
      3
      2
      1
      1
      1
      2


      SECTION
      SOUS-SECTION
      TITRE
      TYPE
      NOMBRE DE SIEGES
      A POURVOIR
      ELUS

      PR
      MC

      52
      Maladies des appareils digestif et urinaire :

      01
      02
      03
      04
      Gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie (3 options)
      Chirurgie viscérale et digestive
      Néphrologie
      Urologie
      Clinique
      Clinique
      Clinique
      Clinique
      3
      3
      3
      3
      1
      2
      1
      1

      53
      Médecine interne, gériatrie et médecine générale

      01
      Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; addictologie (3 options)
      Clinique
      4
      1

      03
      Médecine générale
      Clinique
      2
      1

      54
      Développement et pathologie de l'enfant, gynécologie-obstétrique, endocrinologie et reproduction

      01
      02
      03
      Pédiatrie
      Chirurgie infantile
      Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale (2 options)
      Clinique
      Clinique
      Clinique
      4
      2
      3
      1
      1
      1

      04
      Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale (2 options)
      Clinique
      3
      1

      05
      Biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale (2 options)
      Mixte
      2
      1


      SECTION
      SOUS-SECTION
      TITRE
      TYPE
      NOMBRE DE SIEGES
      A POURVOIR
      ELUS

      PR
      MC

      55
      Pathologie de la tête et du cou :

      01
      02
      03
      Oto-rhino-laryngologie
      Ophtalmologie
      Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
      Clinique
      Clinique
      Clinique
      3
      3
      2
      2
      2
      1

      90
      -
      Personnels enseignants-chercheurs des disciplines médicales (maïeutique)
      -
      1
      1

      TOTAL
      134
      77


      B.-Disciplines odontologiques


      SECTION
      SOUS-SECTION
      TITRE
      NOMBRE DE SIEGES
      A POURVOIR
      ELUS

      PR
      MC

      56
      Développement, croissance et prévention :

      01
      02
      Odontologie pédiatrique et orthopédie dento-faciale
      Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale
      2
      2
      2
      2

      57
      Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale :

      01
      Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale
      2
      3

      58
      Réhabilitation orale :

      01
      Dentisterie restauratrice, endodontie, prothèses, fonction-dysfonction, imagerie, biomatériaux
      2
      2

      TOTAL
      8
      9


      C.-Disciplines pharmaceutiques


      SECTION
      TITRE
      NOMBRE DE SIEGES
      A POURVOIR
      ELUS

      PR
      MC

      80
      Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
      3
      3

      81
      Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé
      3
      3

      82
      Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques
      3
      3

      85
      Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
      3
      3

      86
      Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé
      3
      3

      87
      Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques
      3
      3

      TOTAL
      18
      18


      D.-Disciplines des sciences de la rééducation et de la réadaptation et des sciences infirmières


      SECTION
      TITRE
      NOMBRE DE SIEGES
      A POURVOIR
      ELUS

      PR
      MC

      91
      Personnels enseignants-chercheurs des disciplines des sciences de la rééducation et de la réadaptation
      1
      1

      92
      Personnels enseignants-chercheurs des disciplines des sciences infirmières
      1
      1

      TOTAL
      2
      2


Fait le 1er octobre 2021.


La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général des ressources humaines,
V. Soetemont


Le ministre des solidarités et de la santé,
Pour le ministre et par délégation :
Pour la directrice générale de l'offre de soins,
La sous-directrice des ressources humaines, du système de santé,
V. Fage-Moreel

Extrait du Journal officiel électronique authentifié

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