Convention collective nationale des ouvriers, employés, dessinateurs, techniciens et agents de maîtrise de la production des papiers, cartons et celluloses du 20 janvier 1988.
Textes Attachés
ABROGÉANNEXE I : REDUCTION DES HORAIRES Accord national du 30 octobre 1968
ABROGÉANNEXE I : REDUCTION DES HORAIRES Accord national du 1 septembre 1971
ABROGÉANNEXE I : REDUCTION DES HORAIRES Accord national du 10 décembre 1973
ABROGÉANNEXE I : REDUCTION DES HORAIRES Accord national du 1 février 1982
ABROGÉANNEXE II : MARCHE CONTINUE Protocole d'accord du 11 juin 1968
ABROGÉAnnexe I : Indemnisation du chômage partiel Protocole d'accord du 8 janvier 1975
ABROGÉAnnexe catégorielle ouvriers Convention collective nationale du 20 janvier 1988
ABROGÉANNEXE CATEGORIELLE OUVRIERS, annexe I Classifications professionnelles CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 20 janvier 1988
ABROGÉAccord du 2 juillet 1970 relatif à la mensualisation pour les ouvriers
ABROGÉAnnexe catégorielle ouvriers, Annexe mensualisation pour les ouvriers, Recommandation Convention collective nationale du 20 janvier 1988
ABROGÉAnnexe catégorielle ouvriers, Annexe mensualisation pour les ouvriers Avenant du 30 novembre 1970
ABROGÉAnnexe catégorielle ouvriers Convention collective nationale du 20 janvier 1988
ABROGÉANNEXE CATEGORIELLE EMPLOYES, annexe Classifications CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 20 janvier 1988
ABROGÉAnnexe catégorielle, techniciens et agents de maîtrise Convention collective nationale du 20 janvier 1988
ABROGÉANNEXE CATEGORIELLE DESSINATEURS, TECHNICIENS ET AGENTS DE MAÎTRISE, annexe I Classifications professionnelles CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 20 janvier 1988
ABROGÉRégion de l'Est - Accord paritaire du 9 février 1968 relatif à l'assurance décès-invalidité
ABROGÉRégion de l'Est - Accord paritaire du 21 janvier 1977 relatif à l'assurance décès-invalidité
ABROGÉAvenant n° 22 du 9 juin 2004 relatif à la retraite
ABROGÉAdhésion par lettre du 7 octobre 2008 de la FPC FO à l'accord du 22 novembre 2006 relatif aux salaires minima
ABROGÉAvenant n° 1 du 17 juin 2009 à l'accord du 27 janvier 1993 relatif aux classifications
ABROGÉAccord du 5 décembre 2008 relatif au CQP « Agent logistique »
ABROGÉAvenant n° 28 du 18 juin 2010 relatif à l'aménagement du temps de travail
ABROGÉAvenant n° 33 du 9 mai 2012 modifiant certains articles de la convention
ABROGÉAvenant n° 34 du 25 février 2013 relatif à la prévoyance
ABROGÉAvenant n° 35 du 2 mai 2013 relatif aux indemnités de licenciement, de départ ou de mise à la retraite
ABROGÉAccord de méthode du 29 mars 2017 pour la négociation d'un rapprochement des champs conventionnels dans l'intersecteur papier-carton
ABROGÉAccord du 2 octobre 2019 relatif à l'activité partielle et au dispositif « Pro-A »
ABROGÉAccord du 9 avril 2020 relatif aux frais de santé
ABROGÉAccord du 17 avril 2020 relatif aux mesures urgentes en faveur de l'emploi et de la formation en cas de graves difficultés économiques conjoncturelles
ABROGÉAccord du 10 novembre 2020 relatif au regroupement des champs d'application des conventions collectives papiers et cartons
ABROGÉAccord du 9 décembre 2020 relatif à l'activité réduite pour le maintien dans l'emploi (ARME ou APLD)
ABROGÉAccord du 9 décembre 2020 relatif à la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation
ABROGÉAccord du 9 décembre 2020 relatif au financement du dialogue social
Accord du 21 avril 2021 relatif à la reconversion ou la promotion par alternance (Pro-A)
(non en vigueur)
Abrogé
La présente annexe comporte l'énumération des postes de la classification professionnelle des ouvriers régis par la présente convention, avec les coefficients hiérarchiques y afférents.
NOTA : Dispositions annulées et remplacées par l'accord du 27 janvier 1993 sur les classifications et salaires (art. 2).
NOTA : Dispositions annulées et remplacées par l'accord du 27 janvier 1993 sur les classifications et salaires (art. 2).Article 1 (non en vigueur)
Abrogé
EMPLOI : Manoeuvre ordinaire.
INDICATIF : M.1.
COEFFICIENT : 100.
EMPLOI : Manoeuvre spécialisé 1er échelon.
INDICATIF : M.2 a.
COEFFICIENT : 108.
EMPLOI : Manoeuvre spécialisé 2ème échelon.
INDICATIF : M.2 b.
COEFFICIENT : 112.
EMPLOI : Manoeuvre spécialisé 3ème échelon.
INDICATIF : M.2 c.
COEFFICIENT : 118.
EMPLOI : Ouvrier spécialisé 1er échelon.
INDICATIF : O.S. 1.
COEFFICIENT : 125.
EMPLOI : Ouvrier spécialisé 2ème échelon.
INDICATIF : O.S. 2.
COEFFICIENT : 132.
EMPLOI : Ouvrier qualifié 1er échelon.
INDICATIF : P. 1.
COEFFICIENT : 140.
EMPLOI : Ouvrier qualifié 2ème échelon.
INDICATIF : P. 2.
COEFFICIENT : 150.
EMPLOI : Ouvrier qualifié 3ème échelon.
INDICATIF : P. 3.
COEFFICIENT : 155.
EMPLOI : Ouvrier hautement qualifié.
INDICATIF : E..
COEFFICIENT : 170.
Les définitions des catégories professionnelles qui figurent ci-dessous sont celles prévues par l'article 3 de l'arrêté du 30 mai 1945 pour la fabrication des papiers, cartons et celluloses.
Manoeuvre ordinaire (M. 1) :
Ouvrier qui exécute des travaux très simples, ne nécessitant aucune connaissance particulière ni aucune adaptation préalable, et qui ne participe pas à la fabrication.
Manoeuvre gros travaux et manoeuvre spécialisé (M. 2 a, M. 2 b, M. 2 c) :
Ouvrier qui exécute des travaux très simples mais pénibles ou insalubres, ou ouvrier participant à la fabrication qui exécute des travaux simples, ne nécessitant qu'une adaptation ou une mise au courant très sommaire.
Ouvrier spécialisé (O.S. 1, O.S. 2) :
Ouvrier qui, sans avoir fait un véritable apprentissage ou avoir reçu un enseignement professionnel particulier, exécute des travaux nécessitant une formation prélable de six mois ou une pratique du métier équivalente.
Ouvrier qualifié (P. 1, P. 2, P. 3) :
Ouvrier ayant la connaissance complète du métier, acquise par un véritable apprentissage ou une formation professionnelle pouvant être sanctionnée par un certificat d'aptitude professionnelle ou acquise par une longue pratique du métier, et qui exécute les différents travaux qualifiés de ce métier.
Ouvrier hautement qualifié (E) :
Ouvrier exécutant des travaux de la plus haute qualité professionnelle et de haute valeur technique, exigeant une expérience consommée et un esprit de large initiative.
NOTA : Dispositions annulées et remplacées par l'accord du 27 janvier 1993 sur les classifications et salaires (art. 2).
Article 2 (non en vigueur)
Abrogé
Dans l'atelier de " Trituration des pâtes ", comme dans la " Salle des machines ", les sortes de papier sont définies comme suit :
I. - Sortes très ordinaires :
- papier paille et papier goudron.
II. - Sortes ordinaires :
- papier d'impression-écriture : Afnors I, II, III et IV ;
- papier d'emballage : Afnors I, II, III, IV et V.
III. - Sortes fines et surfines :
- papier d'impression-écriture : Afnors V, VI et VII ;
- papier emballage (sortes supérieures) : Afnors VI et VII.
L'application des définitions des sortes de papiers se fera dans la cadre des usines ou par machine, par pondération des sortes ventilées à une cadence (mensuelle, trimestrielle ou annuelle) déterminée par accord entre la direction et les délégués du personnel.
Manoeuvre de cour : M. 1
Manoeuvre de cour (gros travaux) : M. 2 b
NOTA : Dispositions annulées et remplacées par l'accord du 27 janvier 1993 sur les classifications et salaires (art. 2).
Article 2 (non en vigueur)
Abrogé
Chargeur de piles et aide aux piles (chargement mécanique et production courante) : M. 2 a
Chargeur de piles et aide aux piles (chargement mécanique et gross production) : M. 2 a + 2 p. 100
Chargeur de piles et aide aux piles (chargement à main) :
M. 2 b
Kaolin (chargeur dans les piles, chargement mécanique et productio courante) : M. 2 a
Kaolin (chargeur dans les piles, chargement à main et grosse production) : M. 2 b
Meuleur : M. 2 b + 4 p. 100
Broyeur : M. 2 b + 4 p. 100
Déchiqueteur : M. 2 b
Colleur dissolvant le savon de résine : M. 2 b
Ramasse-pâte (eaux résiduaires) : M. 2 b
Laveur (pour chiffon) : M. 2 b + 4 p. 100
Aide-chargeur ou approvisionneur de pulper (est chargé d'amener et d'ouvrir les balles de pâtes ou de vieux papiers sur le chemin de roulement ou à proximité du pulper. Met les emballages de côté et fait les bottes de fil de fer. Pousse dans le pulper les balles déliées) : M. 2 b + 4 p. 100
Défileur sans blanchiment : M. 2 c
Laveur de feutres, foulonneur : M. 2 c
Déchiqueteur (Schroeder ou similaires) : M. 2 c
Kaolin (moulin) : M. 2 c
Coloriste peseur de colorant : M. 2 c
Aide-conducteur de pulper (l'aide-conducteur est l'ouvrier aidant le chargeur ou le conducteur dans son travail et est désigné pour le remplacer éventuellement) : M. 2 c + 3 p. 100
Aide-gouverneur (sortes très ordinaires et ordinaires) (on appelle aide-gouverneur l'ouvrier aidant le gouverneur dans son travail et est désigné pour le remplacer éventuellement. Tout autre aide du gouverneur est un aide aux piles ou un chargeur de piles) : M. 2 c + 5 p. 100
Chlore : M. 2 c + 10 p. 100
Chargeur ou conducteur de pulper (met en route, surveille et arrête le pulper, ouvre les vannes d'eaux. Met dans le pulper tous les produits qui doivent être malaxés, prévus par la consigne. Arrête, vide et nettoie le pulper. Il s'occupe des appareils accessoires et donne les instructions nécessaires au personnel d'approvisionnement) : O.S. 1
S'il est responsable de la trituration jusqu'à la machine à papier il sera classé comme gouverneur.
Colleur fabriquant le savon de résine : O.S. 1
Coloriste-échantillonneur (capable de rectifier lui-même la coloration dans la fabrication du papier et du carton) : O.S. 1
Sous-gouverneur journal :
- une seule machine : O.S. 1
- deux machines journal ou une ou deux machines pour la fabrication des papiers d'impression, couchés ou non, dérivés du journal : O.S. 2
Aide-gouverneur (sortes fines et surfines) : O.S. 2
Aide-gouverneur (cigarettes, condensateurs) : O.S. 2
Défileur avec blanchiment : O.S. 2
Gouverneur sortes très ordinaires (pailles goudronnées) :
O.S. 2
Gouverneur sortes ordinaires : O.S. 2 + 5 p. 100
Fabricant d'alumine : O.S. 2 + 10 p. 100
Gouverneur journal : P. 1
Gouverneur journal responsable de trituration, assurant des mélanges de pâtes et ayant à faire des dosages de pâtes et d'adjuvants en vue de l'alimentation des machines journal pour la fabrication des papiers d'impression, couchés ou non, dérivés du journal : P. 2
Gouverneur (sortes fines et surfines) : P. 3
Gouverneur (cigarettes, condensateurs): P. 3.
NOTA : Dispositions annulées et remplacées par l'accord du 27 janvier 1993 sur les classifications et salaires (art. 2).Article 2 (non en vigueur)
Abrogé
Aide au piles ou surveillant d'hydrapulper (chargement mécanique et production courante) : M. 2 a
Chargeur de piles et aides aux piles ou surveillant d'hydrapulper (chargement mécanique et grosse production) : M. 2 a + 2 p. 100
Chargeur de piles et aide aux piles ou surveillant d'hydrapulper (chargement à main) : M. 2 b
Epurateur : M. 2 b
Meuleur : M. 2 b + 4 p. 100
Broyeur : M. 2 b + 4 p. 100
Barbotier : M. 2 b
Triturateur : M. 2 b
Meuleur par alimentation mécanique ou barbotier élevant la pâte à la main à une hauteur de 1 mètre et plus : M. 2 c
Pileur-gouverneur ou conducteur d'hydrapulper (machine à une seule pâte) : O.S. 2
Approvisionneur surveillant : O.S. 2
Chef de pile désagrégeante Breaker : O.S. 2
Chef d'équipe lessiveur (soude et chaux) : O.S. 2 + 6 p. 100
Pileur-gouverneur ou conducteur d'hydrapulper (machine à plusieurs pâtes) : P. 1
NOTA : Dispositions annulées et remplacées par l'accord du 27 janvier 1993 sur les classifications et salaires (art. 2).
Article 2 (non en vigueur)
Abrogé
Aide-sécheur : M. 2 b + 2 p. 100
Chargeur de pile à cassés (ouvrier assurant à la main le chargemen d'une pile à cassés installée sous une machine à papier d'une vitesse supérieure à 150 mètres/minute, cette pile étant exclusivement alimentée par les cassés au fur et à mesure qu'ils se produisent : M. 2 b + 10 p. 100
Guetteur :
- machine de vitesse inférieure à 375 mètres/minute et machine à ouate toutes vitesses : M. 2 c
- machine de vitesse de plus de 375 mètres/minute (sauf machine à ouate) : M. 2 c + 3 p. 100
Deuxième aide (3e bobineur) de bobineuse solidaire :
- d'une machine autre que celles produisant du papier couché sur machine à plus de 525 mètres/minute : M. 2 c + 5 p. 100
- d'une machine produisant du papier couché sur machine à plus de 525 mètres/minute : M. 2 c + 7 p. 100
Deuxième aide-calandeur (supercalandre de plus de 300 mètres/minute) :
- supercalandre autre que celles calandrant à plus de 525 mètres/minute le papier couché sur machine :
M. 2 c + 5 p. 100
- supercalandre calandrant à plus de 525 mètres/minute le papier couché sur machine : M. 2 c + 7 p. 100
Deuxième sécheur-dérouleur : O.S. 1
Deuxième sécheur :
- machine de vitesse inférieure à 375 mètres/minute et machine à ouate toutes vitesses : O.S. 1
- machine de vitesse supérieure à 375 mètres/minute autre que celles produisant du couché sur machine : O.S. 1 + 2 p. 100
- machine produisant du couché sur machine à plus de 375 mètres/minute et moins de 525 mètres/minute : O.S. 2
- machine produisant du couché sur machine à plus de 525 mètres/minute : O.S. 2 + 2 p. 100
Premier aide-deuxième bobineur de bobineuse solidaire :
- d'une machine à papier autre que les machines journal grande vitesse et que les machines produisant du couché sur machine à plus de 375 mètres/minute : O.S. 1 + 4 p. 100
- d'une machine journal grande vitesse : O.S. 2
- d'une machine produisant du couché sur machine à plus de 375 mètres/minute et moins de 525 mètres/minute : O.S. 2
- d'une machine produisant du couché sur machine à plus de 525 mètres/minute : O.S. 2 + 2 p. 100
Premier aide deuxième calandreur (supercalandre de plus de 300 mètres/minute) :
- supercalandre autre que celles calandrant à plus de 525 mètres/minute le papier couché sur machine : O.S. 2
- supercalandre calandrant à plus de 525 mètres/minute le papier couché sur machine : O.S. 2 + 2 p. 100
Préparateur de couchage (couché sur machine) ( est chargé de la préparation de la sauce suivant des consignes) : O.S. 2
Aide-coucheur (couché sur machine) (aide le conducteur dans son travail et est désigné pour le remplacer éventuellement) : O.S. 2
Premier sécheur :
- machine plate, sortes ordinaires (paille, goudron), sans grand changement de sortes et de vitesse inférieure à 75 mètres/minute :
O.S. 2
- sortes ordinaires, vitesse inférieure à 75 mètres/minute :
O.S. 2 + 4 p. 100
- sortes ordinaires, vitesse de 75 à 150 mètres/minute : P. 1
- sortes fines et surfines, vitesse inférieure à 50 mètres/minute : P. 1
- sécheur-gélatineur (sécheur qui, en plus de sa fonction normale, assure lui-même la préparation de la gélatine) : P. 1 + 6 p. 100
- machine de plus de 150 mètres/minute et moins de 375 mètres/minute : P. 2
- sortes fines et surfines, de plus de 50 mètres/minute : P. 2
- cigarette, condensateur, quelle que soit la vitesse : P. 2
- machine de plus de 375 mètres/minute autre que machine à ouate et machine journal grande vitesse et machine produisant du couché sur machine : P. 2 + 2 p. 100
- machine produisant du couché sur machine à plus de 375 mètres/minute et moins de 525 mètres/minute : P. 2 + 3 p. 100
- machine journal grande vitesse : P. 3
- machine produisant du couché sur machine à plus de 525 mètres/minute : P. 3
Premier coucheur (couché sur machine) (ouvrier ayant la responsabilité de l'ensemble des appareils de couchage et de la sauce) : P. 3
Premier bobineur de bobineuse solidaire :
- machine de plus de 150 mètres/minute : P. 2
- machine produisant du couché sur machine à plus de 375 mètres/minute et moins de 525 mètres/minute : P. 2 + 3 p. 100
- machine journal grande vitesse : P. 3.
- machine produisant du couché sur machine à plus de 525 mètres/minute : P. 3.
Premier calandreur (supercalandre de plus de 300 mètres/minute) :
- supercalandre autre que celles calandrant à plus de 525 mètres/minute le papier couché sur machine : P. 2
- supercalandre autre que celles calandrant à plus de 525 mètres/minute le papier couché sur machine : P. 3
Conducteur :
- machine plate, sortes très ordinaires (paille-goudron) sans grand changement de sortes et vitesse inférieure à 75 mètres/minute : P. 2
- sortes ordinaires, vitesse inférieure à 75 mètres/minute :
P. 3
- sortes ordinaires, vitesse de 75 à 150 mètres/minute : P. 3 + 6 p. 100
- sortes fines et surfines, vitesse inférieure à 50 mètres/minute : P. 3 + 9 p. 100
- machines de plus de 150 mètres/minute et moins de 375 mètres/minute : E..
- sortes fines et surfines, vitesse supérieure à 50 mètres/minute : E..
- cigarettes et condensateurs, quelle que soit la vitesse :
E..
- machine de plus de 375 mètres/minute autre que machine à ouate, machine journal grande vitesse et machine produisant du couché sur machine : E. + 5 p. 100
- machine produisant du couché sur machine à plus de 375 mètres/minute et moins de 525 mètres/minute : E. + 7 p. 100
- machine journal grande vitesse : E. + 9 p. 100
- machine produisant du couché sur machine à plus de 525 mètres/minute : E. + 9 p. 100
NOTA : Dispositions annulées et remplacées par l'accord du 27 janvier 1993 sur les classifications et salaires (art. 2).Article 2 (non en vigueur)
Abrogé
Homme de machine enrouleuse tireur : M. 2 a + 3 p. 100
Rouleur de cassés : M. 2 a + 3 p. 100
Aide-coupeur coupeuse ramasse-feuilles jusqu'à 3 mètres :
M. 2 b
Homme de machine enrouleuse coupeur : M. 2 b + 3 p. 100
Colleur (sur machine continue) : M. 2 b + 3 p. 100
Gamin de machine : M. 2 c
Gamin de machine ou guetteur sur machine produisant plus de 3 tonnes/heure : M. 2 c + 3 p. 100
Aide-coupeur coupeuse ramasse-feuilles au-delà de trois mètres :
M. 2 c
Coupeur à coupeuse ordinaire ou enrouleur de machine continue :
O.S. 1
Coupeur Champion sur machine de plus de 3 tonnes/heure :
O.S. 1 + 5 p. 100
Conducteur d'une enrouleuse : O.S. 2
Sécheur ou sous-conducteur machine plate produisant moins de 1,5 tonne/heure : O.S. 2
Rebobineur de bout de machine plate produisant moins de 1,5 tonne/heure : O.S. 2
Bobineur de bout de machine produisant moins de 2 tonnes/heure :
O.S. 2
Bobineur de bout de machine produisant plus de 2 tonnes/heure : O.S. 2 + 4 p. 100
Bobineur de bout de machine produisant plus de 3 tonnes/heure : O.S. 2 + 7 p. 100
Coupeur à coupeuse ramasse-feuilles (moins de 2 tonnes/heure) :
O.S. 2
Plus de 2 tonnes/heure : O.S. 2 + 4 p. 100
Coupeur à coupeuse ramasse-feuilles (plus de 3 tonnes/heure) :
P.1 + 4 p. 100
Chef d'équipe collage et séchage : O.S 2
Conducteur d'enrouleuses : P. 1
Sécheur ou sous-conducteur de machine plate (produisant plus de 1,5 tonne/heure : P. 1
Rebobineur de bout de machine plate produisant plus de 1,5 tonne/heure : P. 1
Conducteur de machine plate produisant moins de 1,5 tonne/heure :
P. 2
Sécheur ou sous-conducteur de machine à plusieurs pâtes (multiforme) de moins de 2 tonnes/heure : P. 2
Rebobineur de bout de machine à plusieurs pâtes (multiforme) de moins de 2 tonnes/heure : P. 2
Sécheur ou sous-conducteur de machine à plusieurs pâtes (multiforme) de plus de 2 tonnes/heure : P. 3
Sécheur ou sous-conducteur de machine à plusieurs pâtes (multiforme) de plus de 3 tonnes/heure : P. 3 + 3 p. 100
Rebobineur de bout de machine à plusieurs pâtes (multiforme) de plus de 2 tonnes/heure : P. 3
Rebobineur de bout de machine à plusieurs pâtes (multiforme) de plus de 3 tonnes/heure : P. 3 + 3 p. 100
Conducteur de machine plate produisant plus de 1,5 tonne/heure :
P. 3
Conducteur de machine à plusieurs pâtes (multiforme) pour une production de moins de 2 tonnes/heure : E..
Conducteur de machine à plusieurs pâtes (multiforme) pour une production de plus de 2 tonnes/heure : E. + 6 p. 100
Conducteur de machine à plusieurs pâtes (multiforme) pour une production de plus de 3 tonnes/heure : E. + 9 p. 100
NOTA : Dispositions annulées et remplacées par l'accord du 27 janvier 1993 sur les classifications et salaires (art. 2).
Article 2 (non en vigueur)
Abrogé
Approvisionneur de coupeuse : M. 2 a
Aide-bobineur, aide-calandreur, aide-coupeur pour machine jusqu'à 3 mètres : M. 2 b
Tireur ou tireuse de feuille à la coupeuse : M. 2 b
Aide-bobineur sur bobineuse à mandrins : M. 2 b + 6 p. 100
Scieur de mandrins - scieur de mandrins ordinaire : M. 2 b
Scieur de mandrins travaillant à temps complet, pour plusieurs bobineuses, dans des conditions de grande précision et avec des variations fréquentes de format : O. S. 1
Deuxième aide pour machine au-delà de 3 mètres : M. 2 b
Ouvrier ou ouvrière à la bobineuse : M. 2 c
Aide-bobineur, aide-calandreur, aide-coupeur pour machine au-delà de 3 mètres ou d'une vitesse supérieure à 300 mètres/minute :
M. 2 c + 2 p. 100
Calandreur, coupeur, bobineur pour machine jusqu'à 1,50 mètres : O.S. 1
Bobineur sur bobineuse à mandrins : O.S. 2
Coupeur, bobineur pour machine au-delà de 1,50 mètres jusqu'à 3 m : O.S. 2
Calandreur pour machine au-delà de 1,50 mètres jusqu'à 3 mètres et de moins de 16 rouleaux : O.S. 2
Coupeur, bobineur, calandreur pour machine au-delà de 3 mètres ou d'une vitesse supérieure à 300 mètres/minute : P. 1 + 5 p. 100
Filigraneur à sec (traite comme l'un des trois calandreurs suivant la calandre).
Surveillant de salle d'apprêt : P. 2
NOTA : Dispositions annulées et remplacées par l'accord du 27 janvier 1993 sur les classifications et salaires (art. 2).
Article 2 (non en vigueur)
Abrogé
Brocheur(se) ou trieur(se) débutant(e) au-dessus de 18 ans :
- jusqu'à deux mois : M. 2 a
- de deux à quatre mois : M. 2 b
- de quatre à six mois : M. 2 c
Brocheur(se) ou trieur(se) d'habileté moyenne travaillant normalement : O.S. 1
Compteur ou compteuse : O.S. 2
Trieur-compteur ou trieuse-compteuse : O.S. 2
Visiteur ou visiteuse : O.S. 2 + 6 p. 100
Massicotier-refendeur (ou ébarbeur) ou massicotière-refendeuse :
O.S. 2
Massicotier tous travaux courants : P. 1
Massicotier-rogneur : P. 2
Surveillant ou surveillante : P. 2
Massicotier-cigarettes : P. 3
Massicotier travaux de qualité et précision identiques à ceux du livre : P. 3.
NOTA : Dispositions annulées et remplacées par l'accord du 27 janvier 1993 sur les classifications et salaires (art. 2).Article 2 (non en vigueur)
Abrogé
Trieur ou trieuse d'habileté moyenne travaillant normalement cartons autres que surfins : M. 2 c
Trieur ou trieuse d'habileté moyenne travaillant normalement cartons surfins : O.S. 1
Mitrailleur ou mitrailleuse (ébarbage et refente) : M. 2 c
Mitrailleur ou mitrailleuse (avec réglage) : O.S. 1
Massicotier refendeur : O.S. 2
Surveillant ou surveillante : P. 2
NOTA : Dispositions annulées et remplacées par l'accord du 27 janvier 1993 sur les classifications et salaires (art. 2).
Article 2 (non en vigueur)
Abrogé
Etiqueteur ou étiqueteuse : M. 2 b
Peseur ou peseuse : M. 2 c
Paqueteur : M. 2 c
Paqueteur-cacheteur ou paqueteuse-cacheteuse : M. 2 c
Paqueteur et emballeur : M. 2 c + 2 p. 100
Emballeur : M. 2 c + 3 p. 100
Emballeur bobine journal : M. 2 c + 5 p. 100
Chargeur bobine courante : M. 2 c
Chargeur bobine journal : M. 2 c + 5 p. 100
Echantillonneur ou échantillonneuse : O.S. 2
Chef emballeur, journal ou non : M. 2 + 10 p. 100
NOTA : Dispositions annulées et remplacées par l'accord du 27 janvier 1993 sur les classifications et salaires (art. 2).
Article 2 (non en vigueur)
Abrogé
Surveillant de station de pompage : M. 2 c
Station importante : O.S. 1
Surveillant sans conduite de machine à vapeur : M. 2 c
Surveillant sans conduite de turbo : O.S. 1
Conducteur de machine à vapeur : O.S. 2
Conducteur de turbo : P. 1
Chauffeur de chaudières :
- deuxième chauffeur et aide-chauffeur (toutes chaufferies) :
O.S. 1
Chauffeur :
- chaufferies pression de vapeur de 15 kg/cm2 et moins :
O.S. 2
- chaufferies pression de vapeur de 16 à 30 kg/cm2 : P. 1
- chaufferies pression de vapeur de 31 à 60 kg/cm2 : P. 2
- chaufferies pression de vapeur au-dessus de 60 kg/cm2 :
P.2 + 3 p. 100
Chauffeur breveté (on appelle " chauffeur breveté " ou " commissionné " un ouvrier possédant un brevet qui l'autorise à conduire des générateurs de vapeur à une certaine pression).
La classification d'un chauffeur breveté ordinaire ne peut être inférieure à P. 2.
Celle d'un chauffeur breveté de la marine ne peut être inférieure à P. 2 + 3 p. 100
Chef de chauffe : si le poste existe dans l'usine, on appele " chef de chauffe " un ouvrier obligatoirement commissionné, chargé de la surveillance générale de la chaufferie :
- chaufferies jusqu'à 60 kg/cm2 de pression de vapeur : P. 3
- chaufferie au-dessus de 60 kg/cm2 de pression de vapeur : E.
NOTA : Dispositions annulées et remplacées par l'accord du 27 janvier 1993 sur les classifications et salaires (art. 2).
Article 2 (non en vigueur)
Abrogé
Manoeuvre d'entretien spécialisé : M. 2 b
Magasinier d'atelier d'entretien : M. 2 c
Magasinier-guichetier d'atelier d'entretien (ouvrier chargé, dans un magasin important employant trois ouvriers magasiniers ou plus, de coordonner le travail de ceux-ci. Il reçoit les bons de commande, assure la délivrance de la marchandise conformément aux bons, tient les fiches de situation et de stock, provoque le réapprovisonnement nécéssaire, assure la réception des marchandises approvisionnées, assure leur rangement dans les casiers correspondants, soit par lui-même, soit avec l'aide de magasiniers) : O.S. 1
Monteur de caisses et de plateaux : O.S. 2
Soudeur sans licence : O.S. 2
Peintre ordinaire : O.S. 2 + 12 p. 100
Maçon ordinaire : O.S. 2 + 12 p. 100
Menuisier ordinaire : O.S. 2 + 12 p. 100
Bourrelier : O.S. 2 + 12 p. 100
Corroyeur, assimilé au bourrelier : O.S. 2 + 12 p. 100
Ferreur : O.S. 2 + 12 p. 100
Graisseur : O.S. 1
Frappeur : O.S. 1
Affûteur (ouvrier occupé en permanence à l'affûtage) :
- de scies, couteaux et molettes de bobineuses, lames de docteur : O.S. 1
- de lames de coupeuses ou de massicot : O.S. 2
Ajusteur : P. 1
Serrurier : P. 1
Electricien d'entretien :
- 1er échelon : électricien qualifié (factionnaire ou non) justifiant du C.A.P. ou de connaissances équivalentes, exécutant l'entretien et le contrôle courant des installations et du matériel électrique : P. 1
- 2e échelon : électricien qualifié (factionnaire ou non) ayant une solide expérience, exécutant le contrôle, l'entretien et la réparation des installations et du matériel électrique : P. 2
- 3e échelon : électricien qualifié (factionnaire ou non) ayant une connaissance approfondie du métier, appelé à faire seul, ou avec l'aide d'ouvriers d'une qualification inférieure à la sienne, le contrôle, l'entretien et la réparation des installations et du matériel électrique ou électromagnétique, fait les installations neuves : P. 3
Soudeur avec licence : P. 1
Professionnel d'entretien sur machine : P. 1
Corroyeur-câbleur (ouvrier corroyeur ayant également à assurer d'une façon régulière toute réparation de câbles) : P. 1 + 6
Rectifieur de presse : P. 2
Couvreur : P. 2
Chaudronnier fer : P. 2
Menuisier d'étude (on appelle " menuisier d'étude " l'ouvrier capable d'exécuter un travail de menuiserie d'après un plan coté) : P. 2
Plombier : P. 2
Zingueur : P. 2
Maçon d'entretien qualifié :
- 1er échelon : ouvrier maçon capable d'effectuer tous travaux courants de maçonnerie : murs en élévation, enduit en plâtre et en ciment, briquetage, et ne connaissant pas nécessairement certaines spécialités telles que granits, carrelage et revêtement de céramique, etc. : P. 2
- 2e échelon : ouvrier ayant à travailler couramment dans l'exécution de travaux particuliers tels que : granits, carrelages, revêtements, fumisterie, calorifugeage, etc. : P. 3
Peintre d'entretien qualifié (on appelle " peintre d'entretien qualifié " l'ouvrier peintre capable d'effectuer tous travaux courants de peinture, entretien de l'usine, réfection des bureaux et des logements, etc.) : P. 2
Forgeron : P. 2
Mécanicien d'entretien (mécanicien factionnaire ou non, appelé à faire, seul ou avec l'aide d'ouvriers d'une classification inférieure à la sienne, l'entretien et les réparations mécaniques) : P. 3
Professionnel d'outillage : P. 3
Chaudronnier cuivre : P. 3
Modeleur mécanicien : E.
NOTA : Dispositions annulées et remplacées par l'accord du 27 janvier 1993 sur les classifications et salaires (art. 2).
Article 2 (non en vigueur)
Abrogé
Manoeuvre : M. 1
Rouleur de plateaux : M. 2 a
Manoeuvre de filtre : M. 2 a
Trieur ou trieuse de vieux papiers et chiffons sans classement :
M. 2 a
Trieur ou trieuse de vieux papiers et chiffons avec classement :
M. 2 b
Manoeuvre de fabrication (on appelle " manoeuvre de fabrication " les approvisionneurs de broyeurs, piles, les rouleurs de balles ou de pâtes broyées, de kaolin, de matières premières servant à la fabrication du papier) : M. 2 b
Rouleur de charbon : M. 2 c
Charretier-palefrenier non livreur : M. 2 c
Accrocheur de wagons : M. 2 c
Manoeuvre câble grue : M. 2 c
Manoeuvre de chargement et de stockage sans manutention mécanique : M. 2 c
Essayiste factionnaire :
- moins de 6 mois de pratique : M. 2 c
- après 6 mois de pratique :
- 1er échelon : O.S. 1
- 2e échelon : O.S. 2 + 4 p. 100
Essayiste chef d'équipe ayant, en plus de la responsabilité de son propre travail, celle d'autres essayistes ou gamins de laboratoire : O.S. 2 + 10 p. 100
Conducteur de locotracteur : O.S. 1
Charretier-livreur : O.S. 1
Chef de cour : O.S. 1
Conducteur de pont spécialisé : O.S. 2
Conducteur de chariot transporteur, élévateur ou non (cariste) :
- quand le permis de conduire n'est pas exigé : O.S. 2
- quand le permis de conduire est exigé : O.S. 2 + 2 p. 100
Chauffeur, livreur, camionneur véhicules automobiles de charge utile de 3,5 tonnes et au-dessous : O.S. 2 + 4 p. 100
Au-dessus de 3,5 tonnes jusqu'à 5 tonnes inclus :
O.S. 2 + 6 p. 100
Conducteur de locomotive à vapeur :
- voie étroite : P. 1
- voie normale : P. 2
Grutier : P. 1
Grutier de port : P. 1 + 5 p. 100
Chauffeur-livreur camionneur :
- poids lourds au-dessus de 5 tonnes jusqu'à 10 tonnes de charge utile : P. 1 + 5 p. 100
- tracteur jusqu'à 6 tonnes inclus de charge utile :
P. 1 + 5 p. 100
- poids lourds au-dessus de 10 tonnes : P. 3 + 8 p. 100
- tracteur au-dessus de 6 tonnes de charge utile :
P. 3 + 8 p. 100
NOTA : Dispositions annulées et remplacées par l'accord du 27 janvier 1993 sur les classifications et salaires (art. 2).Article 2 (non en vigueur)
Abrogé
Chiffonnier ou chiffonnière (homme ou femme aux vieux papiers) M. 2 a
Sécheur ou sécheuse : M. 2 c
Lamineur ou lamineuse : M. 2 c
Colleur ou colleuse avec équerre : M. 2 c
Paqueteur ou paqueteuse : M. 2 c
Paqueteur-emballeur : M. 2 c + 2 p. 100
Emballeur : M. 2 c + 3 p. 100
Colleur ou colleuse sans équerre : O.S. 1
NOTA : Dispositions annulées et remplacées par l'accord du 27 janvier 1993 sur les classifications et salaires (art. 2).
Article 2 (non en vigueur)
Abrogé
Manoeuvre de cour : M. 1
Manoeuvre de cour (gros travaux) : M. 2 b
NOTA : Dispositions annulées et remplacées par l'accord du 27 janvier 1993 sur les classifications et salaires (art. 2).
Article 2 (non en vigueur)
Abrogé
Conducteur de machine : P. 2
Conducteur de gélatine accrocheuse : O.S. 2
NOTA : Dispositions annulées et remplacées par l'accord du 27 janvier 1993 sur les classifications et salaires (art. 2).
Article 2 (non en vigueur)
Abrogé
Désagrégation à la pile de vieux papiers et de pâtes fraîches :
Chargeur mécanique et production courante : M. 2 a
Chargeur à main et grosse production : M. 2 b
Conducteur : O.S. 2
NOTA : Dispositions annulées et remplacées par l'accord du 27 janvier 1993 sur les classifications et salaires (art. 2).
Article 2 (non en vigueur)
Abrogé
Conducteur de la machine à ouate : P. 3
NOTA : Dispositions annulées et remplacées par l'accord du 27 janvier 1993 sur les classifications et salaires (art. 2).
Article 2 (non en vigueur)
Abrogé
Manoeuvres de fabrication (on appelle " manoeuvres de fabrication " les approvisionneurs d'ateliers de fabrication, les rouleurs de pâtes et de matières servant à la fabrication de la pâte : bois, paille, chiffons, alfa, produits chimiques) :
M. 2 b
Manoeuvres employés au déchargement et au stockage : M. 2 c
Manoeuvres employés en permanence au parc à bois (manoeuvres faisant partie d'équipes employées uniquement au parc à bois, travaillant à une cadence liée à celle de la fabrication, par tous les temps) : M. 2c + 10 p. 100
NOTA : Dispositions annulées et remplacées par l'accord du 27 janvier 1993 sur les classifications et salaires (art. 2).
Article 2 (non en vigueur)
Abrogé
Ecorceur à la plane : M. 2 b
Conducteur de tambour écorceur : M. 2 b
Fendeur : M. 2 c
Etuveur (pâtes mi-chimiques) : M. 2 c
Raffineur de râperie : M. 2 c
Ramasse-pâte ou épaississeur : M. 2 c
Aide au tambour écorceur, pour tambour dont le débit moyen est égal ou supérieur à 20 stères à l'heure de bois blanc-blanc à partir de bois brut : M. 2 c + 3 p. 100
Trieur-fendeur (ouvrier qui, à la sortie d'un tambour écorceur d'un débit moyen égal ou supérieur à 20 stères à l'heure de bois blanc-blanc à partir de bois brut, trie les bois pour recycler ceux qui sont insuffisamment écorcés et refend avec une fendeuse mécanique les bois écorcés dont le diamètre est trop fort) :
M. 2 c + 5 p. 100
Tronçonneur (scie circulaire ordinaire) : O.S. 1
Ecorceur à plateau : O.S. 1
Cubeur de bois : O.S. 1
Conducteur de défibreur discontinu à presse et continu à magasin O.S. 1
Classeur caisse et répartiteur : O.S. 1
Conducteur de tambour écorceur, pour tambour dont le débit moyen est égal ou supérieur à 20 stères à l'heure de bois blanc-blanc à partir de bois brut : si le poste existe, le conducteur de tambour écorceur met en route, conduit et surveille le tambour écorceur et les appareils annexes (chaînes d'alimentation, tapis d'évacuation, etc.) ; il participe effectivement au travail : O.S. 1 + 3 p. 100
Conducteur de coupeuse (assure la conduite d'appareils découpant le bois en copeaux), sans aide sous ses ordres : O.S. 1 + 5 p. 100
Chef d'équipe de parc à bois : O.S. 2
Conducteur de défibreur continu à presse : O.S. 2
Conducteur de presse-pâte humide : O.S. 2
Conducteur de coupeuse (assure la conduite d'appareils découpant l bois en copeaux) avec un ou plusieurs aides sous ses ordres :
O.S. 1 + 5 p. 100
Chef d'équipe parc et atelier à bois : O.S. 2 + 10 p. 100
Conducteur ou surveillant de râperie (sous les ordres continus ou discontinus du contremaître de râperie, il surveille la marche des défibreurs, apprécie et règle la qualité de la pâte, exécute l'habillage des moules et règle les températures, surveille les pompes, dirige le classement et la répartition de la pâte) :
a) travaillant continuellement sous les ordres d'un contremaître P. 3
b) travaillant discontinuellement sous les ordres d'un contremaître : E.
(Pour l'application de la classification du poste de conducteur ou surveillant de râperie, on entend par conducteur ou surveillant de râperie travaillant continuellement sous les ordres d'un contremaître celui qui dépend d'un contremaître chargé uniquement du service des pâtes.)
NOTA : Dispositions annulées et remplacées par l'accord du 27 janvier 1993 sur les classifications et salaires (art. 2).
Article 2 (non en vigueur)
Abrogé
Laveur (pâte d'alfa) : M. 2 b
Ecorceur à la plane : M. 2 b + 5 p. 100
Fendeur : M. 2 c
Epaississeur-Epurateur (pâte d'alfa) : M. 2 c
Aide four à chaux : M. 2 c
Aide-diffuseur-dépoteur : M. 2 c
Aide-four récupération : M. 2 c
Aide-lessiveur : M. 2 c
Aide presse-pâte : M. 2 c
Aide au tambour écorceur M. 2 c + 3 p. 100
Trieur-fendeur (ouvrier qui, à la sortie du tambour, trie les bois pour recycler ceux qui sont insuffisamment écorcés, et refend avec une fendeuse mécanique les bois écorcés dont le diamètre est trop fort) : M. 2 c + 5 p. 100
Aide-conducteur de lessiveur en discontinu : M. 2 c + 5 p. 100
Emballeur : M. 2 c + 5 p. 100
Aide four récupération tournant : M. 2 c + 10 p. 100
Chlorier : M. 2 c + 10 p. 100
Tronçonneur (scie circulaire ordinaire) : O.S. 1
Ecorceur à plateau : O.S. 1
Mesureur de densité : O.S. 1
Conducteur de diffuseur : O.S. 1
Conducteur d'épuration : O.S. 1
Aide-conducteur de lavage et épuration : O.S. 1
Aide-caustifieur : O.S. 1 + 2 p. 100
Coupeur (presse-pâte) : O.S. 1 + 2 p. 100
Conducteur de tambour écorceur : si ce poste existe, le conducteur de tambour écorceur met en route, conduit et surveille le tambour écorceur et les appareils annexes (chaînes d'alimentation, tapis d'évacuation, etc.) ; il participe effectivement au travail :
O.S. 1 + 3 p. 100
Conducteur de coupeuse (assure la conduite d'appareils découpant le bois en copeaux), sans aide sous ses ordres :
O.S. 1 + 5 p. 100
Conducteur de dissolution : O.S. 2
Conducteur de lavage et épuration : O.S. 2
Aide aux ateliers de blanchiment : O.S. 2
Aide-conducteur de presse-pâte sèche : O.S. 2
Aide-préparateur de liqueur de cuisson : O.S. 2
Conducteur de coupeuse (assure la conduite d'appareils découpant le bois en copeaux), avec aides sous ses ordres :
O.S. 2 + 5 p. 100
Préparateur de liqueur de cuisson : O.S. 2 + 7 p. 100
Conducteur d'évaporation : P. 1
Premier caustifieur en discontinu : P. 1
Aide-chauffeur de chaudière à récupération ou dissolveur :
P. 1
Aide-conducteur de lessiveur en continu : P. 1
Conducteur de presse-pâte humide : P. 1
Conducteur de four à chaux avec gazogène : P. 1
Conducteur de four à récupération : P. 2
Premier caustifieur en continu : P. 2
Premier chauffeur de chaudière à récupération : P. 2
Conducteur de lessiveur en discontinu : P. 2
Conducteur de presse-pâte sèche : P. 2
Premier chauffeur de chaudière à récupération diplômé : P. 3
Blanchisseur (ouvrier responsable de la conduite de l'installation du blanchiment ; il assure le dosage et la régularité des débits de pâte et des produits pour atteindre le degré de blancheur et la viscosité imposés pour les pâtes chimiques blanchies) : P. 3
Conducteur de lessiveur en continu : P. 3 + 5 p. 100
NOTA : Dispositions annulées et remplacées par l'accord du 27 janvier 1993 sur les classifications et salaires (art. 2).
Article 2 (non en vigueur)
Abrogé
Meuleur d'incuits : M. 2 b
Sablier : M. 2 b
Ecorceur à la plane : M. 2 b + 5 p. 100
Fendeur : M. 2 c
Deuxième aide cuiseur (sans responsabilité de cuisson) :
M. 2 c
Désintégrateur : M. 2 c
Aide au tambour écorceur : M. 2 c + 3 p. 100
Trieur-fendeur (ouvrier qui, à la sortie du tambour, trie les bois pour recycler ceux qui sont insuffisament écorcés et refend avec une fendeuse mécanique les bois écorcés et refend avec une fendeuse mécanique les bois écorcés dont le diamètre est trop fort) :
M. 2 c + 5 p. 100
Aide au four à pyrite : M. 2 c + 5 p. 100
Pourvoyeur à colonnes : M. 2 c + 5 p. 100
Emballeur : M. 2 c + 5 p. 100
Chargeur de pâte avec manutention mécanique à l'intérieur de la caisse : M. 2 c + 5 p. 100
Chargeur de pâte sans manutention mécanique à l'intérieur de la caisse : M. 2 c + 10 p. 100
Chlorier : M. 2 c + 10 p. 100
Tronçonneur (scie circulaire ordinaire) : O.S. 1
Ecorceur à plateau : O.S. 1
Cubeur de bois : O.S. 1
Aide-conducteur de lessiveur en discontinu : O.S. 1
Conducteur d'épuration : O.S. 1
Aide-conducteur de lavage et épuration : O.S. 1
Aide-caustifieur : O.S. 1 + 2 p. 100
Coupeur (presse-pâte) : O.S. 1 + 2 p. 100
Conducteur de tambour écorceur : si ce poste existe, le conducteur de tambour écorceur met en route, conduit et surveille le tambour écorceur et les appareils annexes (chaînes d'alimentation, tapis d'évacuation, etc.) ; il participe effectivement au travail :
O.S. 1 + 3 p. 100
Conducteur de coupeuse (assure la conduite d'appareils découpant l bois en copeaux), sans aide sous ses ordres : O.S. 1 + 5 p. 100
Chef d'équipe de parc à bois : O.S. 2
Aide-préparateur de liqueur de cuisson : O.S. 2
Conducteur de lavage et épuration : O.S. 2
Aide aux ateliers de blanchiment : O.S. 2
Aide-conducteur de presse-pâte sèche : O.S. 2
Conducteur de coupeuse (assure la conduite d'appareils découpant le bois en copeaux), avec aides sous ses ordres :
O.S. 2 + 5 p. 100
Préparateur de liqueur de cuisson : O.S. 2 + 7 p. 100
Chef d'équipe de parc et atelier bois à bois :
O.S. 2 + 10 p. 100
Conducteur de four à soufre : P. 1
Conducteur d'évaporation : P. 1
Aide-chauffeur de chaudière à récupération ou dissolveur :
P. 1
Premier caustifieur en discontinu : P. 1
Aide-conducteur de lessiveur en continu : P. 1
Conducteur de presse-pâte humide : P. 1
Conducteur de four à pyrite : P. 2
Premier caustifieur en continu : P. 2
Conducteur de four à récupération : P. 2
Premier chauffeur de chaudière à récupération : P. 2
Conducteur de presse-pâte sèche : P. 2
Premier chauffeur de chaudière à récupération diplômé : P. 3
Conducteur de lessiveur en discontinu : P. 3
Blanchisseur (ouvrier responsable de la conduite de l'installation du blanchiment ; il assure le dosage et la régularité des débits de pâte et des produits pour atteindre le degré de blanchiment et la viscosité imposés pour les pâtes chimiques blanchies) : P. 3
Conducteur de lessiveur en continu : P. 3 + 5 p. 100
NOTA : Dispositions annulées et remplacées par l'accord du 27 janvier 1993 sur les classifications et salaires (art. 2).
Article 2 (non en vigueur)
Abrogé
Arroseur : M. 2 a
Approvisionneur cuve à macération : M. 2 b
Préparateur de lait de chaux : M. 2 b
Cureur de mares : M. 2 c
Hache-paille : M. 2 c
NOTA : Dispositions annulées et remplacées par l'accord du 27 janvier 1993 sur les classifications et salaires (art. 2).
Article 2 (non en vigueur)
Abrogé
Préparateur de lait de chaux : M. 2 b
Laveur de chiffons : M. 2 b + 4 p. 100
Lessiveur de chiffons : M. 2 c + 8 p. 100
Coupeuse et bluttoir : O.S. 1
Délisseuse de chiffons : O.S. 1
Défileur avec blanchiment : O.S. 2
NOTA : Dispositions annulées et remplacées par l'accord du 27 janvier 1993 sur les classifications et salaires (art. 2).
Article 2 (non en vigueur)
Abrogé
Aide de sécherie : M. 2 b + 4 p. 100
Aide ou passeur de feuilles : M. 2 c avec
vêtements (1)
Conducteur de sécherie pour vitesse inférieure à 40 m :
O.S. 2 + 4 p. 100
Pour vitesse supérieure à 40 m : P. 1
Conducteur d'appareils : P. 1 avec
vêtements (1)
Surveillant : P. 3
NB : (1) Vêtements :
- feutre ;
- bleu de travail ;
- sabots ;
- gants de caoutchouc,
renouvelables après identification quand hors d'usage.
NOTA : Dispositions annulées et remplacées par l'accord du 27 janvier 1993 sur les classifications et salaires (art. 2).
Article 3 (non en vigueur)
Abrogé
Pour les postes de transformation existant dans les établissements (ou parties d'établissement) qui relèvent de la présente convention, leur classification professionnelle sera déterminée par référence à celle indiquée dans l'annexe " classifications professionnelles " de la convention collective des ouvriers de la transformation des papiers et cartons des régions parisienne et normande du 6 avril 1970 et ses avenants à venir.
Il est précisé toutefois que la disposition ci-dessus n'est valable que pour les activités présentement énumérées dans la présente convention, à savoir :
- papier gomme ;
- étiquettes ;
- sacs en papier à grande contenance ;
- industrie de la décalco-céramique de papiers à reports et du filigranage ;
- papier couche ;
- papier dentelle, papier hygiénique, nappes et serviettes en papier ;
- papier filtre ;
- postes spéciaux aux filtres sans cendre ;
- papier héliographique ;
- cartes pour machine à statistiques ;
- papier paraffine ;
- papier d'emballage goudronné et crêpe ;
- sacs à petite et moyenne contenance en papier et en pellicule cellulosique ;
- carton ondulé et emballage en carton ondulé ;
- papier à cigarette ;
- papiers peints.
NOTA : Dispositions annulées et remplacées par l'accord du 27 janvier 1993 sur les classifications et salaires (art. 2).