- Texte de base : Convention collective nationale des ouvriers, employés, dessinateurs, techniciens et agents de maîtrise de la production des papiers, cartons et celluloses du 20 janvier 1988. (non en vigueur)
- Région normande (non en vigueur)
- Région du Sud-Est (non en vigueur)
- Région de l'Est (non en vigueur)
- Région du Nord (non en vigueur)
- Région Midi-Pyrénées (non en vigueur)
- Région Charentes (non en vigueur)
- Région Ouest (non en vigueur)
- Toutes régions et toutes catégories (non en vigueur)
- Objet de la convention (non en vigueur)
- Champ d'application (non en vigueur)
- Durée de la convention (non en vigueur)
- Procédure de révision et de dénonciation (non en vigueur)
- Adhésion, dépôt, commission paritaire (non en vigueur)
- Publicité de la convention (non en vigueur)
- Avantages acquis (non en vigueur)
- Droit syndical et liberté d'opinion (non en vigueur)
- Exercice du droit syndical (non en vigueur)
- Fonctions électives syndicales et publiques (non en vigueur)
- Communications syndicales - Panneaux d'affichage (non en vigueur)
- Congé de formation économique, sociale et syndicale (non en vigueur)
- Réception des représentants syndicaux (non en vigueur)
- Organisation des élections (non en vigueur)
- Délégués du personnel (non en vigueur)
- Comité d'entreprise (non en vigueur)
- Financement des activités sociales et culturelles et budget de fonctionnement du comité d'entreprise (non en vigueur)
- Hygiène, sécurité et conditions de travail (non en vigueur)
- Protection des délégués du personnel, des membres du comité d'entreprise, des représentants syndicaux, des délégués syndicaux et des membres du CHSCT (non en vigueur)
- Droit d'expression des salariés (non en vigueur)
- Protection des salariés et droit disciplinaire (non en vigueur)
- Embauchage (non en vigueur)
- Examen médical à l'embauchage (non en vigueur)
- Ancienneté (non en vigueur)
- Conditions particulières aux femmes (non en vigueur)
- Absences pour maladie ou accident (non en vigueur)
- Garanties en cas de déclassement pour inaptitude (non en vigueur)
- Modification du contrat de travail (non en vigueur)
- Licenciement individuel (non en vigueur)
- Préavis ou délai-congé (non en vigueur)
- Durée du travail (non en vigueur)
- Congés payés (voir aussi annexe catégorielle maîtrise) (non en vigueur)
- Date de versement de l'indemnité de congés payés (non en vigueur)
- Congés exceptionnels pour événements divers (non en vigueur)
- Garde d'un enfant malade (non en vigueur)
- Bulletin de paie (1) (non en vigueur)
- Indemnité de panier de nuit (non en vigueur)
- Prime d'ancienneté (non en vigueur)
- Service national et obligations militaires (non en vigueur)
- Assurance décès (non en vigueur)
- Médaille du travail (non en vigueur)
- Inventions (non en vigueur)
- Formation professionnelle
- Maternité et paternité (non en vigueur)
- Indemnités de congédiement et de mise ou départ à la retraite
- Indemnités de licenciement, de départ ou de mise à la retraite (non en vigueur)
- ANNEXE I : REDUCTION DES HORAIRES Accord national du 30 octobre 1968 (non en vigueur)
- ANNEXE I : REDUCTION DES HORAIRES Accord national du 1 septembre 1971 (non en vigueur)
- ANNEXE I : REDUCTION DES HORAIRES Accord national du 10 décembre 1973 (non en vigueur)
- ANNEXE I : REDUCTION DES HORAIRES Accord national du 1 février 1982 (non en vigueur)
- ANNEXE II : MARCHE CONTINUE Protocole d'accord du 11 juin 1968 (non en vigueur)
- Annexe I : Indemnisation du chômage partiel Protocole d'accord du 8 janvier 1975 (non en vigueur)
- Annexe catégorielle ouvriers Convention collective nationale du 20 janvier 1988 (non en vigueur)
- ANNEXE CATEGORIELLE OUVRIERS, annexe I Classifications professionnelles CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 20 janvier 1988 (non en vigueur)
- Accord du 2 juillet 1970 relatif à la mensualisation pour les ouvriers (non en vigueur)
- Annexe catégorielle ouvriers, Annexe mensualisation pour les ouvriers, Recommandation Convention collective nationale du 20 janvier 1988 (non en vigueur)
- Annexe catégorielle ouvriers, Annexe mensualisation pour les ouvriers Avenant du 30 novembre 1970 (non en vigueur)
- Annexe catégorielle ouvriers Convention collective nationale du 20 janvier 1988 (non en vigueur)
- ANNEXE CATEGORIELLE EMPLOYES, annexe Classifications CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 20 janvier 1988 (non en vigueur)
- Annexe catégorielle, techniciens et agents de maîtrise Convention collective nationale du 20 janvier 1988 (non en vigueur)
- ANNEXE CATEGORIELLE DESSINATEURS, TECHNICIENS ET AGENTS DE MAÎTRISE, annexe I Classifications professionnelles CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 20 janvier 1988 (non en vigueur)
- Région de l'Est - Accord paritaire du 9 février 1968 relatif à l'assurance décès-invalidité (non en vigueur)
- Région de l'Est - Accord paritaire du 21 janvier 1977 relatif à l'assurance décès-invalidité (non en vigueur)
- Avenant n° 22 du 9 juin 2004 relatif à la retraite (non en vigueur)
- Adhésion par lettre du 7 octobre 2008 de la FPC FO à l'accord du 22 novembre 2006 relatif aux salaires minima (non en vigueur)
- Avenant n° 1 du 17 juin 2009 à l'accord du 27 janvier 1993 relatif aux classifications (non en vigueur)
- Accord du 5 décembre 2008 relatif au CQP « Agent logistique » (non en vigueur)
- Avenant n° 28 du 18 juin 2010 relatif à l'aménagement du temps de travail (non en vigueur)
- Avenant n° 33 du 9 mai 2012 modifiant certains articles de la convention (non en vigueur)
- Avenant n° 34 du 25 février 2013 relatif à la prévoyance (non en vigueur)
- Avenant n° 35 du 2 mai 2013 relatif aux indemnités de licenciement, de départ ou de mise à la retraite (non en vigueur)
- Accord de méthode du 29 mars 2017 pour la négociation d'un rapprochement des champs conventionnels dans l'intersecteur papier-carton (non en vigueur)
- Accord du 2 octobre 2019 relatif à l'activité partielle et au dispositif « Pro-A » (non en vigueur)
- Accord du 9 avril 2020 relatif aux frais de santé (non en vigueur)
- Accord du 17 avril 2020 relatif aux mesures urgentes en faveur de l'emploi et de la formation en cas de graves difficultés économiques conjoncturelles (non en vigueur)
- Accord du 10 novembre 2020 relatif au regroupement des champs d'application des conventions collectives papiers et cartons (non en vigueur)
- Accord du 9 décembre 2020 relatif à l'activité réduite pour le maintien dans l'emploi (ARME ou APLD) (non en vigueur)
- Accord du 9 décembre 2020 relatif à la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (non en vigueur)
- Accord du 9 décembre 2020 relatif au financement du dialogue social (non en vigueur)
- Accord du 21 avril 2021 relatif à la reconversion ou la promotion par alternance (Pro-A)
- ANNEXE CATÉGORIELLE OUVRIERS ANNEXE II SALAIRES Convention collective nationale du 20 janvier 1988 (non en vigueur)
- SALAIRES Extrait du procès-verbal de la commisssion paritaire du 7 janvier 1988 (non en vigueur)
- ANNEXE CATÉGORIELLE OUVRIERS ANNEXE II SALAIRES Avenant n° 1 du 22 février 1989 (non en vigueur)
- SALAIRES Extrait du procès-verbal de la commission paritaire du 7 avril 1989 (non en vigueur)
- ANNEXE CATÉGORIELLE OUVRIERS ANNEXE II SALAIRES Avenant n° 3 du 4 octobre 1989 (non en vigueur)
- ANNEXE CATEGORIELLE OUVRIERS ANNEXE II SALAIRES Avenant n° 5 du 17 décembre 1990 (non en vigueur)
- ANNEXE SALAIRES Avenant n° 12 du 27 avril 1995 (non en vigueur)
- ANNEXE SALAIRES Avenant n° 13 du 23 avril 1996 (non en vigueur)
- Avenant n° 18 du 9 mai 2001 relatif aux salaires (annexe) (non en vigueur)
- Avenant n° 19 du 11 juin 2002 relatif aux salaires (non en vigueur)
- SALAIRES Avenant n° 20 du 11 juin 2002 (non en vigueur)
- SALAIRES Indemnité de panier de nuit Avenant n° 21 du 9 avril 2003 (non en vigueur)
- Avenant n° 23 du 13 janvier 2005 relatif aux salaires (indemnité de panier de nuit) (non en vigueur)
- Accord professionnel du 22 novembre 2006 relatif aux salaires (non en vigueur)
- Avenant n° 24 du 5 février 2008 relatif à l'indemnité de panier de nuit au 1er février 2008 (non en vigueur)
- Avenant n° 25 du 30 septembre 2008 relatif à la prime de panier de nuit (non en vigueur)
- Avenant n° 26 du 9 février 2010 relatif à la prime de panier de nuit au 1er mars 2010 (non en vigueur)
- Avenant n° 27 du 9 février 2011 relatif à la prime de nuit (non en vigueur)
- Avenant n° 4 du 8 mars 2011 à l'accord du 22 novembre 2006 relatif aux salaires pour l'année 2011 (non en vigueur)
- Avenant n° 29 du 8 mars 2011 relatif à la prime de nuit (non en vigueur)
- Avenant n° 30 du 8 mars 2011 relatif à la prime de panier de nuit (non en vigueur)
- Avenant n° 31 du 14 octobre 2011 relatif aux primes de nuit (non en vigueur)
- Avenant n° 32 du 9 mai 2012 relatif à la prime de panier de nuit (non en vigueur)
- Avenant n° 36 du 6 février 2014 relatif à la prime de panier de nuit au 1er février 2014 (non en vigueur)
- Avenant n° 37 du 27 avril 2016 relatif à la prime de panier de nuit au 1er avril 2016 (non en vigueur)
- Avenant n° 8 du 27 avril 2016 à l'accord professionnel du 22 novembre 2006, relatif aux salaires au 1er avril 2016 (non en vigueur)
- Avenant n° 9 du 31 mai 2017 à l'accord du 22 novembre 2006, relatif aux salaires minima au 1er juillet 2017 (non en vigueur)
- Avenants n° 37 et n° 38 du 31 mai 2017 relatifs aux primes de panier de nuit au 1er juillet 2017 (non en vigueur)
- Avenants n° 38 et 39 du 4 avril 2018 relatifs à la prime de panier de nuit au 1er juin 2018 (non en vigueur)
- Avenants n° 39 et n° 40 du 14 juin 2019 relatif à la prime de panier de nuit au 1er juillet 2019 (non en vigueur)
- Avenant n° 11 du 22 juin 2020 à l'accord du 22 novembre 2006 relatif aux salaires (non en vigueur)
- Avenants n° 40 et n° 41 du 22 juin 2020 relatif à la prime de panier de nuit au 1er juillet 2020 (non en vigueur)
- Avenants n° 41 et n° 42 du 22 juin 2020 relatif à la prime d'ancienneté (non en vigueur)
- Accord du 9 décembre 2020 aux avenants n° 41 et n° 42 du 22 juin 2020 relatif à la prime d'ancienneté (non en vigueur)
- Avenant n° 12 du 26 janvier 2022 à l'accord professionnel du 22 novembre 2006 relatif aux salaires
- Avenants n° 42 et n° 43 du 16 février 2022 relatifs aux primes de nuit
Convention collective nationale des ouvriers, employés, dessinateurs, techniciens et agents de maîtrise de la production des papiers, cartons et celluloses du 20 janvier 1988.