Convention collective nationale de travail de l'industrie des cuirs et peaux du 6 juin 2018 (Avenant du 6 juin 2018) - Etendue par arrêté du 10 juillet 2020 JORF 1er août 2020.
Textes Attachés
Clauses communes Annexe I Salaires ouvriers CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 octobre 1956
Avenant « Classification des employés »
Annexe II Classification des emplois Convention collective nationale du 6 octobre 1956
Annexe III Avenant du 4 décembre 1956
ABROGÉAccord du 29 novembre 2011 relatif à la formation professionnelle
Accord du 6 avril 1962 relatif au régime complémentaire de retraite
ABROGÉAccord du 9 janvier 1968 relatif à l'indemnisation du chômage partiel
ABROGÉAccord du 5 janvier 1971 relatif à la mensualisation dans l'industrie de la tannerie mégisserie
ABROGÉAvenant « Techniciens et agents de maîtrise » du 4 janvier 1973
Avenant « Techniciens et agents de maîtrise » du 27 octobre 1975
ABROGÉAvenant « Employés » du 1 juin 1958
ABROGÉAvenant « Employés » Annexe I, Classification des employés Avenant du 20 novembre 1958
ABROGÉAnnexe II Salaires techniciens, agents de maîtrise et employés Convention collective nationale du 6 octobre 1956
ABROGÉAvenant « Cadres » du 2 janvier 1971
Accord du 20 novembre 1958 relatif à la classification des ingénieurs et des cadres administratifs et commerciaux de la tannerie-mégisserie
Avenant n° 96-A du 4 juin 1996 relatif aux heures supplémentaires de droit commun
ABROGÉAvenant n° 96-B du 4 juin 1996 relatif à la cessation anticipée d'activité
Accord national du 21 septembre 1999 relatif à la réduction et à l'organisation du temps de travail
Avenant n° 1 A du 13 septembre 2001 relatif au financement et au développement de la formation professionnelle
Avenant n° 03 du 8 juillet 2003 portant déclaration paritaire relative au respect du « code de conduite » dans l'industrie de la tannerie et mégisserie
ABROGÉFormation professionnelle Avenant n° 04-A du 3 novembre 2004
ABROGÉAccord du 6 octobre 2009 relatif à la mixité et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ABROGÉAvenant n° 9-B du 2 décembre 2009 relatif à l'emploi des salariés âgés
Dénonciation par lettre du 8 avril 2011 par la fédération française de la maroquinerie des accords relatifs à la formation professionnelle
Accord du 18 mars 2015 relatif à la formation professionnelle
Accord du 4 juillet 2016 relatif à l'actualisation à droit constant de la convention collective
Accord du 19 septembre 2017 relatif au don de jours de repos
ABROGÉAccord du 19 septembre 2017 relatif à la mise en place de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI)
Avenant n° 1 du 25 avril 2018 à l'accord du 19 septembre 2017 relatif au don de jours de repos
Accord du 27 septembre 2018 relatif à la mise en place de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation
Avenant du 27 septembre 2018 relatif aux clauses communes
Avenant n° 2 du 27 septembre 2018 à l'accord du 19 septembre 2017 relatif au don de jours de repos
Avenant n° 2 du 4 décembre 2018 modifiant la convention collective
Avenant n° 9-B du 4 décembre 2018 relatif à l'emploi des salariés âgés
ABROGÉAccord du 23 janvier 2019 relatif à la détermination des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage
Accord du 21 mars 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO2I)
Accord d'interprétation du 14 octobre 2019 à l'avenant du 6 juin 2018 modifiant l'article 15 « Préavis » de l'annexe III relative aux cadres
Accord du 16 décembre 2019 relatif au fonctionnement de la CPPNI
Accord du 27 mai 2020 relatif à la mise en œuvre du dispositif Pro-A
ABROGÉAccord du 14 octobre 2020 relatif à la mise en œuvre des mesures d'urgence en faveur de l'emploi et de la formation professionnelle
Avenant n° 3 du 14 octobre 2020 à l'accord du 19 septembre 2017 relatif au don de jours de repos
Accord du 28 octobre 2020 relatif au dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable
Avenant du 22 mars 2021 relatif à l'annexe spécifique au champ d'activité
Annexe Accord du 30 juin 2021 relatif à la suspension du contrat de travail, maladie, accident, maternité
Accord du 6 décembre 2021 relatif à l'épargne salariale
Annexe spécifique n° 3 du 9 juin 2022 relatif au renouvellement de la période d'essai et aux jours fériés
Avenant n° 1 du 18 juillet 2022 à l'accord du 28 octobre 2020 relatif au dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable
Avenant du 18 juillet 2022 à l'accord collectif du 14 octobre 2020 relatif à la mise en œuvre de mesures urgentes en faveur de l'emploi et de la formation professionnelle
Avenant du 16 novembre 2022 à l'accord du 27 mai 2020 relatif à la mise en œuvre du dispositif Pro-A
Avenant n° 1 du 16 novembre 2022 à l'accord du 6 décembre 2021 relatif à l'épargne salariale
Annexe spécifique n° 4 du 29 mars 2023 relative aux catégories professionnelles, classifications et rémunération des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise, ingénieurs et cadres
En vigueur
Secteur Cuirs verts
A. - Manoeuvre manutentionnaire et salage :
Simple manutention avec comptage des pièces.
Qualification : M.S.
Rognage, ébarbage et parfente.
Qualification : M.S.
Marquage avec composition de numéro.
Qualification : O.S. 1
B. - Crouponnage en poils :
Crouponnage simple sans adaptation peau par peau du tracé de coupe.
Qualification : O.S. 2
Avec triage et orientation, réception triage crouponnage.
Qualification : O.Q
C. - Crouponneur-orienteur sur cuir en poil :
effectuant des rapports de réception et de rendement et des classements catégoriels sous le contrôle d'un cadre ou d'un technicien.
Qualification : O.H.Q. (1)
Secteur Rivière
A. - Manoeuvre manutentionnaire :
Entrée et sortie de trempe, de pelain.
Qualification : M. S..
Aide machine, rognage, ébarbage, échaudage et parfente.
Qualification : M. S.
Marquage avec composition de numéro.
Qualification : O.S. 1
B. - Conducteur machine (exécute le nettoyage quotidien et le graissage de sa machine) :
Echarnage, égraminage, baissage, enchaucenage, décrassage et ébourrage.
Qualification : O.S. 1
Réglage sommaire en cours de travail.
Qualification : O.S. 2
C. - Préparateur et peseur :
Alimente en eau et produits : cuves, coudreuses et foulons à partir d'une fiche d'instructions.
Qualification : O.S. 2
D. - Refendage tripes :
Débordeur.
Qualification : M.S.
Engageur (conduit la machine).
Qualification : O.S. 2
Engageur simple.
Qualification : O.S. 1
Régleur de scie.
Qualification : O. Q.
Contrôleur d'épaisseur.
Qualification : O.S. 2
E. - Crouponnage en tripes : (crouponnage simple sans adaptation).
Qualification : O.S. 2
F. - Triage en tripes : (avec triage, classement et orientation ; oriente les peaux vers les différents articles en fonction des critères spécifiques des produits finis).
Qualification : O.Q.
G. - Contrôle en tripes (selon critères sommaires mesurables). Qualification : O.S. 2
Secteur Tannage
A. - Manoeuvre manutentionnaire :
Entrée et sortie de foulons, établissage sur tannage, manoeuvre de basserie, parfente, aide-préparateur tannage, confit et picklage.
Qualification : M. S.
Avec établissage.
Qualification :O.S. 1
B. - Préparateur :
Responsable des pesages, préparation et distribution des produits.
Qualification : O.S. 2
Responsable de la totalité des opérations, y compris du versement des produits aux heures prévues pour le tannage végétal simple ou combiné.
Qualification : O. Q..
Responsable de la totalité des opérations, y compris du versement des produits aux heures prévues pour les tannages autres que le tannage végétal.
Qualification : O.H.Q. (1)
C. - Conducteur de basserie.
Qualification : O. Q.
Coucheur de fosse.
Qualification : O.S. 2
Secteur Dérayage
A. - Essorage :
Sur machine à tables.
Qualification : M. S.
Sur machine à cylindre.
Qualification : M. S.
Avec réglage sommaire en cours de travail.
Qualification : O.S. 1
Sur machine à cylindre avec réglage.
Qualification : O.S. 1
B. - Triage sur bleu :
Contrôleur avec critère simple de mesure.
Qualification : O.S. 1
Avec critère de jugement.
Qualification : O.S. 2
Triage avec orientation et classement.
Qualification : O.Q.
C. - Refendage tanné :
Débordeur.
Qualification : M.S.
Engageur simple.
Qualification : O.S. 1
Engageur (conduit la machine).
Qualification : O.S. 2
Contrôle d'épaisseur.
Qualification : O.S. 2
Régleur de scie.
Qualification : O.Q.
Scieur-régleur assurant la totalité des opérations de réglage et d'entretien courant et ayant l'initiative de la détermination des épaisseurs à obtenir dans le cadre d'un programme général.
Qualification : O.H.Q. (1).
D. - Dérayage :
Dérayage automatique sur machine grande largeur, veaux, bandes entières, nécessitant reprise sur machine petite largeur.
Qualification : O.S. 2
Dérayage automatique sur machine petite et grande largeur, veaux et bandes entières (l'ouvrier a l'initiative du réglage permanent de sa machine et assume le contrôle d'épaisseur).
Qualification : O.Q.
Sur machine non automatique.
Qualification : O.Q.
E. - Buteur et contre-écharneur machine.
Qualification : O.S. 2
F. - Echantillonnage croûtes sur bleu.
Qualification : O.S. 1
G. - Déridage et mise au vent sur machine à cylindre.
Qualification : O.S. 1
H. - Lisseur machine, cuir à semelle.
Qualification : O.S. 1
Lisseur et reteneur main pour le processus complet.
Qualification : O.Q.
Blanchisseur (machine vieux modèle).
Qualification : O.S. 2.
Secteur Teinture nourriture
A. - Manoeuvre manutentionnaire (entrée et sortie de sèche tunnel ou sèche fixe).
Qualification : M.S.
B. - Préparateur peseur (passerelle).
Qualification : Q.S. 2
Peseur-teinture.
Qualification : O.Q.
Responsable de la totalité des opérations y compris du versement des produits aux heures prévues.
Qualification : O.H.Q.
C. - Metteur en huile et en suif à la main.
Qualification : O.S. 1
D. - Sèche sur glace (pasting) :
Décolleur et laveur.
Qualification : M.S.
Plaqueur.
Qualification : O.S. 2
E. - Sèche sous vide :
Sans étirage.
Qualification : O.S. 1
Avec étirage.
Qualification : O.S. 2
Secteur Finissage
A. - Mise en sciure et trempette.
Qualification : M.S.
B. - Manoeuvre manutentionnaire.
Qualification : M.S.
C. - Approvisionneur répartiteur services finissage.
Qualification : O.S. 1
D. - Palisson mâchoires sur programme imposé.
Qualification : O.S. 2
Veaux et vachettes (assume complètement l'opération).
Qualification : O.Q.
Palisson molissa.
Engageur débordeur.
Qualification : M.S.
Engageur débordeur (avec positionnement de l'indice).
Qualification : O.S. 1
Repassage sur palisson veaux.
Qualification : O.S. 1
E. - Ponceur main avec flexible.
Qualification : O.Q.
Sans réglage.
Qualification : O.S. 1
Avec réglage.
Qualification : O.S. 2
Ponceur meuleur.
Qualification : O.S. 2
Brossage : débordeur engageur.
Qualification : M.S.
Velours : effleurage et meulage veaux.
Qualification : 0.Q.
F. - Triage demi-fini :
Simple selon critère sommaire.
Qualification : 0.S. 1.
Classement et orientation.
Qualification : 0.Q..
G. - Cadrages à pinces.
Qualification : O.S 2
Echantillonnage croûtes.
Qualification : M.S
Echantillonnage vachettes.
Qualification : O.S. 1
Echantillonnage veaux.
Qualification : O.S. 2
Trieur flueren choix et force sur bleu et semi-fini, responsable du contrôle qualificatif.
Qualification : O.H.Q. (1).
H. - Cuisine :
Coloriste (recherche et réalisation et mise au point de la nuance sur machine) répond à la définition des coloristes qualifiés et assure le contrôle de la conformité de la teinte en sortie de machine ou opération main.
Qualification : O.H.Q. (1).
Préparateur cuisinier.
Qualification : O.S. 2.
I. - Flancheur main veaux et vachettes sur table.
Qualification : O.S. 2.
Dégageur machine.
Qualification : M.S..
Engageur conducteur de machine.
Qualification : O.S. 2.
Egaliseur main sur tapis (machine automatique).
Qualification : O.S. 1.
J. - Pistoletteur main (simple).
Qualification : O.S. 1.
Prépare ses produits et règle son pistolet.
Qualification : O.Q..
Pistolet automatique :
Engageur débordeur.
Qualification : M.S..
Conducteur de pistolet automatique.
Qualification : O.S. 2.
Régleur, détermine le nombre de passages.
Qualification : O.Q..
K. - Presses :
Approvisionnement.
Qualification : M.S..
Automatiques et Altera, sans réglage.
Qualification : O.S. 1.
Conducteur de presse avec changement de tapis.
Qualification : O.S. 2.
L. - Repassage finiflex et liégeage.
Qualification : O.S. 1.
Sur vachettes.
Qualification : O.S. 1.
Sur vachettes avec réglage.
Qualification : O.S. 2.
Sur veaux.
Qualification : O.S. 2.
Sur veaux avec réglage.
Qualification : O.Q..
M. - Glaceur machine.
Qualification : O.S. 1.
Cylindreur machine.
Qualification : O.S. 1.
Buteur machine.
Qualification : O.S. 1.
N. - Lissage veaux.
Qualification : O.S. 1.
Lissage en premier.
Qualification : O.S. 2.
Lissage en fini.
Qualification : O.Q..
O. - Repassage main en fini.
Qualification : O.S. 1.
P. - Mesurage :
Engageur.
Qualification : O.S. 1.
Débordeur.
Qualification : O.S. 1.
Electronique (Metram).
Qualification : M.S..
Secteur Manutention mécanique
Cariste
Conducteur simple (sans moteur).
Qualification : M.S..
Chargé de la réparation des peaux ou de la tenue d'un stock ou cariste routeur tenant à jour des fiches de travail.
Qualification : O.Q..
Conducteur simple (à moteur).
Qualification : O.S. 2.
Secteur Magasin
A. - Emballeur
Qualification : M.S..
Emballeur préparateur d'expédition établissant les bordereaux.
Qualification : O.S. 1.
B. - Trieur
Classeur préparateur commande.
Qualification : O.Q..
Simple (triage en fini).
Qualification : O.S.. 2
Crouponneur-orienteur sur cuirs en poil :
Effectuant des rapports de réception et de rendement et des classements catégoriels sous le contrôle d'un cadre ou d'un technicien.
Qualification : O.H.Q. (1).
Scieur-régleur :
Assurant la totalité des opérations de réglage et d'entretien courant et ayant l'initiative de la détermination des épaisseurs à obtenir dans le cadre d'un programme général.
Qualification : O.H.Q. (1).
Trieur :
Trieur fleur en choix et force sur bleu ou semi-fini, responsable du contrôle qualitatif.
Qualification : O.H.Q. (1).
Coloriste :
Répond à la définition des coloristes qualifiés et assure le contrôle de la conformité de la teinte en sortie de machine ou opération main.
Qualification : O.H.Q. (1).
(1) Les postes O.H.Q. par avenant n° 78 A du 20 décembre 1977 étendu par arrêté du 13 novembre 1978 sont affectés du coefficient 170.
En vigueur
A. - Ouvrier manoeuvre spécialisé (M.S.) : Accrocheur, décrocheur (n'ayant pas la responsabilité de sèche). Délainage à la main, sans triage. Ebarbage simple de peaux tannées (sèches et humides). Manutentionnaire en brut : déballage, comptage, pesage. Manutentionnaire en rivière : tannage, teinture. Mise sur chevalet. Mise en humide. Rognage pattes, tête, queue sur peaux brutes (sèches et humides). Serveur de machine (sans responsabilité de machines ni de l'opération que cette machine effectue). B. - Ouvrier spécialisé (O.S. 1) : Accrocheur, décrocheur, ayant responsabilité de la sèche. Cardage mouton. Délainage sur machine. Délainage à la main, avec triage. Ebarbeur, metteur en forme des peaux. Echarnage, décrassage, façonnage, effleurage sur tripe sans réglage de machine. Enchaucenage à la main. Finiflex. Lissage au rouleau. Lunetteuse (Mercier). Mesureur responsable sur machine à goupelles ou électronique. Meulage de nettoyage, sur meule ou machine à cylindre. Mise au vent. Mouillage pour lustrage. Machine à imprimer Altéra. Palisson hydraulique Dress ou Schoedel. Peluche à main. Pigmenteur main. Rognage en rivière sur chevalet, avec décrassage. Rouleteuse. Sabrage sur machine. Séchoir sous vide ou glace. Trieur en poil (réception sommaire). C. - Ouvrier spécialisé (O.S. 2) : Cadrage "ganterie". Dérayage avec butée. Echarnage, décrassage, façonnage, effleurage sur tripe, avec réglage de machine. Rasage peaux de mouton. Teinture brosse diazo noir sur chrome. Veloutage sur tannage ferme. Mise au vent, avec réglage de machine. D. - Ouvrier qualifié (O.Q.) : Classeur pour mise en teinture ganterie. Classeur de peaux finies. Chagrinage à la main. Chef scieur régleur en tripe ou en sec (réglage de la machine avec changement de lame). Chef scieur régleur de laine en humide (réglage de la machine avec changement de lame). Coloriste. Conducteur de machine à dégraisser au solvant. Dérayage sans butée. Etireur, débordeur, coupeur, dépeceur de peaux de chamois. Lissage sur tambour, fautre ganterie. Lustrage sur peaux lainées. Meulage fin, chair ou fleur, façon ganterie, velours ou double face, sur meule ou machine à cylindre. Palissonneur à main sur lame verticale. Ponçage ganterie en humide. Parage main à la lunette. Préparateur-conducteur de machine à pigmenter. Préparateur-pistoletteur à la main. Receveur en poil (réception complète). Trieur de laines par finesse. Teinturier brosse, couleur et autre sur stain.
(non en vigueur)
Abrogé
Première catégorie. - Hommes : gratteur, finisseur et manutentionnaire, cadreur de peaux, découpeur, tourneur, riveur, perceur, presseur main ou machine, découpeur à la machine de disques pour emboutis, aide, emboutisseur à l'embauche, tourneur à l'embauche.
Femmes : maillocheuse de rondelles ou disques pour emboutis, emboutisseuse et tourneuse embauche, découpeuse à l'embauche.
Deuxième catégorie. - Hommes : couleur, emballage, gratteur et tapeur, mise en colle.
Troisième catégorie. - Hommes : préparateur-assortisseur de courroies simples ou doubles, jonctionneur machine, colleur, couseur main lanières, ébaucheur modèles courant ou couleur (il est précisé que tout ébaucheur sait faire office de presseur), découpeur après deux mois de service, conducteur, emboutisseur après quatre semaines, tourneur après quatre semaines, trieur, classeur, ponceur sur fleur, raineur, découpeur en lanières et conducteur machines diverses.
Femmes : découpeuses après deux mois de service, emboutisseuse et tourneuse après trois quinzaines.
Quatrième catégorie. - Hommes : coupeur, jonctionneur main, jonctionneur machine (règleur-affûteur), couseur main fil poissé, ébaucheur modèles courants et spéciaux (il est précisé que tout ébaucheur doit faire office de presseur), sélectionneur, traceur, coupeur à la main de disques pour emboutis, scieur (affûteur, emboutis de toutes formes suivant un plan, contrôleur, vérificateur régleur, démonteur) (2), ouvrier connaissant parfaitement l'outillage et le démontage des outils, emboutissant, sans aide, des cuirs de toutes formes, ouvrier tournant des outillages en bois et les cuirs sur plans des travaux finis, scieur, règleur de scie.
(non en vigueur)
Abrogé
- Le gant de protection ayant pour vocation essentielle la sécurité ou l'hygiène, à l'exclusion du gant de travail, de sport et de ville.
CATEGORIE : O.M..
COEFFICIENT : 0
EMPLOI : 0
CATEGORIE : O.M.S..
COEFFICIENT : 120
EMPLOI :
Rivetage machine, pose d'oeillets, assemblage de pièces par agrafage. Encollage, collage, renforts cuir, battage gants, mise en forme, coupe de pièces cuir à la presse dans des chutes et morceaux de cuir sans grande valeur. Coutures droites (période d'essai de trois mois).
CATEGORIE : O.S.1..
COEFFICIENT : 132
EMPLOI :
Retourneur de gants toutes catégorie. Distributrice de travail. Couture en division avec embu, couture gants de toile renforcée cuir. Coupeur à l'emporte-pièce et à la presse dans flanc, croupon, bande, etc.
CATEGORIE : O.S.2..
COEFFICIENT : 138
EMPLOI :
Couture de moufles et gants, trois doigts en entier avec ou sans renforts.
CATEGORIE : O.S.3..
COEFFICIENT : 143
EMPLOI :
Couture de gants cinq doigts en entier, crispins à part.
CATEGORIE : O.S.4..
COEFFICIENT : 148
EMPLOI :
Couture de gants spéciaux, à soufflets, pouce ricochet.
CATEGORIE : O.Q..
COEFFICIENT : 155
EMPLOI :
Coupeur à la pointe. Couture de modèles de gants.
- Lorsqu'un(e) ouvrier(ère) accomplira successivement plusieurs travaux de qualifications différentes, il (elle) sera rémunéré(e) au taux de la catégorie la plus élevée dans laquelle il (elle) aura été employé(e).